ACCOSEAL
Présentation de la marque ACCOSEAL
Déposée le 20 mai 1980 par ENTREPRISES ALBERT COCHERY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « ACCOSEAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque ACCOSEAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1135260.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque ACCOSEAL est expirée depuis le 20 mai 1990.
ENTREPRISES ALBERT COCHERY a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription - Changement de dénomination n°45128 - Publication au BOPI
Inscription - Transmission de propriété n°45130 - Publication au BOPI
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-051
Inscription - Changement de dénomination n°45126 - Publication au BOPI
Inscription - Changement d'adresse n°45129 - Publication au BOPI
Inscription - Rectification d'erreur matèrielle n°44760 - Publication au BOPI
Inscription - Rectification d'erreur matèrielle n°44761 - Publication au BOPI
Inscription - Rectification d'erreur matèrielle n°44759 - Publication au BOPI