Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DELTA VRAC
ENTREPRISE VARET Société anonyme

Numéro de dépôt :
3166379
Date de dépôt :
29/05/2002
Lieu de dépôt :
INPI LILLE
Date d'expiration :
29/05/2012
DELTA VRAC de ENTREPRISE VARET

Présentation de la marque DELTA VRAC

Déposée le 29 mai 2002 par la Société Anonyme (SA) ENTREPRISE VARET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI LILLE), la marque française « DELTA VRAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-27 du 5 juillet 2002.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ENTREPRISE VARET domicilié(e) Rue d'Arras - Aix-Noulette,62160 BULLY LES MINES - 62160 - France et immatriculée sous le numéro RCS 300 488 616 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Me Sophie VAN OMMESLAEGHE de la SOCIETE FIDAL domicilié(e) 69 bld Vauban, BP 75,59003 LILLE CEDEX - 59003 - France.

La marque DELTA VRAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3166379.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DELTA VRAC est expirée depuis le 29 mai 2012.


ENTREPRISE VARET Société anonyme - Rue d'Arras - Aix-Noulette,62160 BULLY LES MINES - 62160 - France - SIREN 300488616


Me Sophie VAN OMMESLAEGHE de la SOCIETE FIDAL - 69 bld Vauban, BP 75,59003 LILLE CEDEX - 59003 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-44

Publication - Publication le 5 juil. 2002 au BOPI 2002-27

Matériaux de construction métalliques Matériaux de contruction non métalliques Travaux publics Transport, déchargement Traitement de matériaux

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.