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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ENTREPRISE UNIPERSONNELLE A RESPONSABILITE LIMITEE ABF
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AUDITION BRESSOLLETTE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AUDITION BRESSOLLETTE
ENTREPRISE UNIPERSONNELLE A RESPONSABILITE LIMITEE ABF, SARL

Numéro de dépôt :
4028228
Date de dépôt :
26/08/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
26/08/2023
AUDITION BRESSOLLETTE de ENTREPRISE UNIPERSONNELLE A RESPONSABILITE LIMITEE ABF

Présentation de la marque AUDITION BRESSOLLETTE

Déposée le 26 août 2013 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ENTREPRISE UNIPERSONNELLE A RESPONSABILITE LIMITEE ABF auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « AUDITION BRESSOLLETTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-38 du 20 septembre 2013.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ENTREPRISE UNIPERSONNELLE A RESPONSABILITE LIMITEE ABF domicilié(e) 17 Rue Maréchal Joffre - 85000 - LA ROCHE SUR YON - France et immatriculée sous le numéro RCS 442 302 931 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CVS – Cabinet d'Avocats, M. WIEHN JEROME domicilié(e) 28 Boulevard de Launay, BP 58649 - 44186 - NANTES CEDEX 4 - France.

La marque AUDITION BRESSOLLETTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4028228.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 10 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AUDITION BRESSOLLETTE est expirée depuis le 26 août 2023.

ENTREPRISE UNIPERSONNELLE A RESPONSABILITE LIMITEE ABF a également déposé les autres marques suivantes : COMBEAU HORTICULTURE , GLOBALPROJECT , GLOBALPROJECT , LA JARDINERIE GRANDEUR NATURE


ENTREPRISE UNIPERSONNELLE A RESPONSABILITE LIMITEE ABF, SARL - 17 Rue Maréchal Joffre - 85000 - LA ROCHE SUR YON - France - SIREN 442302931


CVS – Cabinet d'Avocats, M. WIEHN JEROME - 28 Boulevard de Launay, BP 58649 - 44186 - NANTES CEDEX 4 - France


Publication - Publication le 20 sept. 2013 au BOPI 2013-38

Enregistrement avec modification - Publication le 7 nov. 2014 au BOPI 2014-45

Appareils et instruments scientifiques, de mesurage, de contrôle et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, le traitement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; appareillages auditifs ; appareils de mesurage et de contrôle de l'audition ; appareils pour l'analyse ou le diagnostic non à usage médical ; conduits acoustiques ; appareils pour l'amplification des sons ; casques et assistants d'écoutes téléphoniques, de télévisions, d'appareils de communication et multimédia ; bouchons, masques et tampons d'oreilles ; appareils et instruments optiques ;

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux ; articles orthopédiques ; appareils pour le traitement de la surdité ; implants et prothèses auditifs ; appareils acoustiques pour malentendants ; appareils et instruments d'audiologie ; protections auditives ; appareils à rincer ou nettoyer les cavités du corps, notamment les oreilles ;

Services médicaux et de santé ; services de correction et de protection auditive ; consultation et conseil en matière d'audition et d'appareillages auditifs ; bilans auditifs ; mesures et réglages d'appareils auditifs ; location d'équipements médicaux ; services de télémédecine.