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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Entreprise SITRABA
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SIT CONFORT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SIT CONFORT
Entreprise SITRABA, S.A.R.L.

Numéro de dépôt :
1047314
Date de dépôt :
14/04/1978
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque SIT CONFORT

Déposée le 14 avril 1978 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Entreprise SITRABA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « SIT CONFORT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Entreprise SITRABA domicilié(e) 2 route Nationale, 91170 VIRY CHATILLON. - France.

La marque SIT CONFORT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1047314.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20

Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque SIT CONFORT est expirée depuis le 14 avril 1988.


Entreprise SITRABA, S.A.R.L. - 2 route Nationale, 91170 VIRY CHATILLON. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1978-047

Inscription - Changement d'adresse, Changement de nature juridique n°30332 - Publication au BOPI

Inscription - Rectification d'erreur matèrielle n°30331 - Publication au BOPI

Meubles, glaces, cadres;articles (non compris dans d'autres classes), en bois, liège, roseau, jonc, osier, en corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, celluloïd et succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques.