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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ENTREPRISE SANTE FORMATION
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Prévat formation conseil diagnostic
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Prévat formation conseil diagnostic
ENTREPRISE SANTE FORMATION, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
4221859
Date de dépôt :
30/10/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
30/10/2025
Prévat formation conseil diagnostic de ENTREPRISE SANTE FORMATION

Présentation de la marque Prévat formation conseil diagnostic

Déposée le 30 octobre 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ENTREPRISE SANTE FORMATION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Prévat formation conseil diagnostic » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-47 du 20 novembre 2015.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ENTREPRISE SANTE FORMATION domicilié(e) 2 Avenue Pasteur - 92130 - ISSY LES MOULINEAUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 502 698 608 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SELARL REVEL BASUYAUX POURRE, M. POURRE Jean Bernard domicilié(e) 11 RUE BERTIN POIREE - 75001 - PARIS - France.

La marque Prévat formation conseil diagnostic a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4221859.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35 38 41 45

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Prévat formation conseil diagnostic arrivera à expiration en date du 30 octobre 2025.

ENTREPRISE SANTE FORMATION a également déposé les autres marques suivantes : LES LAURIERS DE LA PREVENTION , Formensa santé formation , Formensa SANTÉ FORMATION


ENTREPRISE SANTE FORMATION, Société par actions simplifiée - 2 Avenue Pasteur - 92130 - ISSY LES MOULINEAUX - France - SIREN 502698608


SELARL REVEL BASUYAUX POURRE, M. POURRE Jean Bernard - 11 RUE BERTIN POIREE - 75001 - PARIS - France


Publication - Publication le 20 nov. 2015 au BOPI 2015-47

Enregistrement avec modification - Publication le 19 févr. 2016 au BOPI 2016-07

Produits de l'imprimerie ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ;

Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; reproduction de documents ; gestion de fichiers informatiques ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; publication de livres ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;

Service de sécurité pour la protection des biens et des individus ; consultation en matière de sécurité.