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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) entreprise ROUGEOT Meursault
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ROUGEOT MEURSAULT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ROUGEOT MEURSAULT
entreprise ROUGEOT Meursault, SA nationale à Directoire

Numéro de dépôt :
3830181
Date de dépôt :
10/05/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
10/05/2021
ROUGEOT MEURSAULT de entreprise ROUGEOT Meursault

Présentation de la marque ROUGEOT MEURSAULT

Déposée par voie électronique le 10 mai 2011 par la Société Anonyme (SA) entreprise ROUGEOT Meursault auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ROUGEOT MEURSAULT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-22 du 3 juin 2011.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) entreprise ROUGEOT Meursault domicilié(e) RD 23 Champ Lain - 21190 - MEURSAULT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, entreprise ROUGEOT Meursault domicilié(e) RD 23 Champ Lain - 21190 - MEURSAULT - France.

La marque ROUGEOT MEURSAULT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3830181.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

19 37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ROUGEOT MEURSAULT est expirée depuis le 10 mai 2021.


entreprise ROUGEOT Meursault, SA nationale à Directoire - RD 23 Champ Lain - 21190 - MEURSAULT - France


entreprise ROUGEOT Meursault - RD 23 Champ Lain - 21190 - MEURSAULT - France


Publication - Publication le 3 juin 2011 au BOPI 2011-22

Enregistrement sans modification - Publication le 16 déc. 2011 au BOPI 2011-50

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques ; Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés ; monuments funéraires non métalliques ;

Construction d'édifices permanents, de routes, de ponts ; Informations en matière de construction ; Services d'étanchéité (construction) ; Démolition de constructions ; Location de machines de chantier ; Nettoyage de bâtiments(ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres ; Nettoyage ou entretien de véhicules ; Désinfection.