Déposée le 19 avril 2012 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ENTREPRISE RHODANIENNE DES BOIS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « MAT ECO LOGIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-19 du 11 mai 2012.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ENTREPRISE RHODANIENNE DES BOIS domicilié(e) ZI LA MOTTE, RUE LOUIS ARMAND - 26800 - PORTES LES VALENCE - France et immatriculée sous le numéro RCS 414 438 366 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ENTREPRISE RHODANIENNE DES BOIS, M. CHEVALIER JEAN FRANCOIS domicilié(e) ZI LA MOTTE, RUE LOUIS ARMAND - 26800 - PORTES LES VALENCE - France.
La marque MAT ECO LOGIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3914424.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ENTREPRISE RHODANIENNE DES BOIS, SARL - ZI LA MOTTE, RUE LOUIS ARMAND - 26800 - PORTES LES VALENCE - France - SIREN 414438366
ENTREPRISE RHODANIENNE DES BOIS, M. CHEVALIER JEAN FRANCOIS - ZI LA MOTTE, RUE LOUIS ARMAND - 26800 - PORTES LES VALENCE - France
Publication - Publication le 11 mai 2012 au BOPI 2012-19
Inscription le 16 janvier 2013 - Rejet partiel n°592761 - Publication le 15 févr. 2013 au BOPI 2013-01-16
Enregistrement avec modification - Publication le 8 mars 2013 au BOPI 2013-10
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques ; constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés ;
Travaux de bureau ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; reproduction de documents ; bureaux de placement ;
Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; maçonnerie ; travaux de plâtrerie ou de plomberie ; travaux de couverture de toits ; services d'isolation (construction) ; démolition de constructions ; location de machines de chantier ; nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres ; nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation) ; désinfection ; dératisation ; blanchisserie ; rénovation de vêtements ; entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures ; repassage du linge ; travaux de cordonnerie ; rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus ; installation, entretien et réparation d'appareils de bureau ; installation, entretien et réparation de machines ; installation, entretien et réparation d'ordinateurs ; entretien et réparation d'horlogerie ; réparation de serrures ; restauration de mobilier ; construction navale.
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