Marque enregistrée - Marque en vigueur

MODULSTAR
ENTREPRISE R SIORAT, Société par actions simplifiée unipersonnelle

Numéro de dépôt :
4236894
Date de dépôt :
28/12/2015
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/12/2025
MODULSTAR de ENTREPRISE R SIORAT

Présentation de la marque MODULSTAR

Déposée le 28 décembre 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ENTREPRISE R SIORAT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MODULSTAR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-03 du 22 janvier 2016.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ENTREPRISE R SIORAT domicilié(e) LE GRIFFOLET - 19270 - USSAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 676 820 137 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque MODULSTAR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4236894.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MODULSTAR arrivera à expiration en date du 28 décembre 2025.

ENTREPRISE R SIORAT a également déposé les autres marques suivantes : RIGIDSTAR , STARFLUX P , POLYSTAR , ECO-MODULSTAR , ACCROCLEAN , MICROSTAR , ECO-RIGIDSTAR , ECO-DRAINOSTAR , ECOREV' , EMULSTAR


ENTREPRISE R SIORAT, Société par actions simplifiée unipersonnelle - LE GRIFFOLET - 19270 - USSAC - France - SIREN 676820137


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France


Publication - Publication le 22 janv. 2016 au BOPI 2016-03

Enregistrement avec modification - Publication le 27 mai 2016 au BOPI 2016-21

Béton, béton extrudé, asphalte, sable et gravier. Liants bitumineux à usages routiers. Revêtements de route. Bitume. Revêtements (constructions non métalliques) destinés à tous types de surfaces, émulsion de bitume pour constructions et entretien de chaussée. Matériaux pour le revêtement des chaussées. Enrobés routiers.