Accueil marques.expert
/
Marques déposées par l'association loi 1901 Entreprise & Prévention
/
2340
Marque expirée - Marque en non vigueur

2340
Entreprise & Prévention Association régie par la loi du 1er juillet 1901

Numéro de dépôt :
3485007
Date de dépôt :
28/02/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/02/2017
2340 de Entreprise & Prévention

Présentation de la marque 2340

Déposée le 28 février 2007 par l'association loi 1901 Entreprise & Prévention auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « 2340 »

Le déposant est l'association loi 1901 Entreprise & Prévention domicilié(e) 13 rue Monsigny,75002 PARIS - 75002 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LEGI-MARK domicilié(e) 102, rue du Faubourg Saint Honoré,75008 PARIS - 75008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33 43 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque 2340 est expirée depuis le 28 février 2017.

Entreprise & Prévention a également déposé les autres marques suivantes : C KI KI CONDUIT? , SERIAL BUVEUR, SOCIAL LOSEUR , ESPACE (Education, Sensibilisation et Prévention Alcool au Collège avec l'appui de l'Environnement)


Entreprise & Prévention Association régie par la loi du 1er juillet 1901 - 13 rue Monsigny,75002 PARIS - 75002 - France


LEGI-MARK - 102, rue du Faubourg Saint Honoré,75008 PARIS - 75008 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-31

Publication - Publication le 6 avr. 2007 au BOPI 2007-14

Boissons alcooliques (à l'exception des bières).

Informations et conseils en matière de services d'alimentation et boissons.

Informations et conseils en matière de santé ; informations et conseils en matière de prévention de l'alcoolisme ; informations et conseils en matière diététique.