Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PARA-NORM
ENTREPRISE PELLERIN, Société Anonyme, rue du Val-Poncé, 52002 CHAUMONT.

Numéro de dépôt :
1228311
Date de dépôt :
22/02/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
22/02/1993

Présentation de la marque PARA-NORM

Déposée le 22 février 1983 par la Société Anonyme (SA) ENTREPRISE PELLERIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PARA-NORM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ENTREPRISE PELLERIN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET HARLE & PHELIP. - France.

La marque PARA-NORM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1228311.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

19

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PARA-NORM est expirée depuis le 22 février 1993.

ENTREPRISE PELLERIN a également déposé les autres marques suivantes : MAXISOL-NORM , UPPERCUT , PARADOR , ISOL-THERM , ISOL-PHON , UPPERCUT , ISOL-PHON , ISOL-KIT , ISOL-NORM , PARACOLOR


ENTREPRISE PELLERIN, Société Anonyme, rue du Val-Poncé, 52002 CHAUMONT. - France


CABINET HARLE & PHELIP. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-29

Portes et fenêtres en bois.