Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ENTREPRISE PAVY AU CAPITAL 200.000 Euros
/
PAVY
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PAVY
ENTREPRISE PAVY Société par actions simplifiée AU CAPITAL 200.000 Euros

Numéro de dépôt :
3330819
Date de dépôt :
23/11/2004
Lieu de dépôt :
GTC DU MANS
Date d'expiration :
23/11/2014
PAVY de ENTREPRISE PAVY AU CAPITAL 200.000 Euros

Présentation de la marque PAVY

Déposée le 23 novembre 2004 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ENTREPRISE PAVY AU CAPITAL 200.000 Euros auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (GTC DU MANS), la marque française « PAVY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-04 du 28 janvier 2005.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ENTREPRISE PAVY AU CAPITAL 200.000 Euros domicilié(e) ZIN, Rue Thomas Edison,72650 LA CHAPELLE SAINT AUBIN - 72650 - France et immatriculée sous le numéro RCS 305 163 941 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SOCIETE ENTREPRISE PAVY domicilié(e) ZIN, Rue Thomas Edison,72650 LA CHAPELLE SAINT AUBIN - 72650 - France.

La marque PAVY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3330819.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 19

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PAVY est expirée depuis le 23 novembre 2014.


ENTREPRISE PAVY Société par actions simplifiée AU CAPITAL 200.000 Euros - ZIN, Rue Thomas Edison,72650 LA CHAPELLE SAINT AUBIN - 72650 - France - SIREN 305163941


SOCIETE ENTREPRISE PAVY - ZIN, Rue Thomas Edison,72650 LA CHAPELLE SAINT AUBIN - 72650 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-21

Publication - Publication le 28 janv. 2005 au BOPI 2005-04

Matériaux de construction, pierres naturelles et artificielles, ciment, chaux, mortier, plâtre et gravier ; tuyaux en grès ou en ciment ; produits pour la construction des routes, asphalte, poix et bitume ; maisons transportables ; monuments en pierre ; cheminées.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.