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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ENTREPRISE PARTENAIRES
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FRANBAL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FRANBAL
ENTREPRISE PARTENAIRES S.A. (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
1604498
Date de dépôt :
06/10/1988
Lieu de dépôt :
VERSAILLES
Date d'expiration :
06/10/1998

Présentation de la marque FRANBAL

Déposée le 6 octobre 1988 par la Société Anonyme (SA) ENTREPRISE PARTENAIRES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (VERSAILLES), la marque française « FRANBAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ENTREPRISE PARTENAIRES domicilié(e) 1 square Fantin Latour, 78150 LE CHESNAY - France.

La marque FRANBAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1604498.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 16 20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FRANBAL est expirée depuis le 6 octobre 1998.


ENTREPRISE PARTENAIRES S.A. (Société Anonyme) - 1 square Fantin Latour, 78150 LE CHESNAY - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-54

Emballages pour l'Industrie, l'Agriculture, et l'Horticulture, A savoir caisses en bois, présentoirs en bois, en carton, en plastique ou composite à l'exception des matières plastiques de rembourrage, mais y compris emballage métallique

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.