Déposée le 16 juin 1989 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ENTREPRISE PAPIER
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « EQUINA »
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ENTREPRISE PAPIER domicilié(e) 100 rue de l'Epine,59200 TOURCOING (dossier no 2399960) - 59200 - France et immatriculée sous le numéro RCS 345 182 612 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET WAGRET domicilié(e) 19 rue de Milan,75009 PARIS (dossier no 2399960) - 75009 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ENTREPRISE PAPIER Société par actions simplifiée - 100 rue de l'Epine,59200 TOURCOING (dossier no 2399960) - 59200 - France - SIREN 345182612
CABINET WAGRET - 19 rue de Milan,75009 PARIS (dossier no 2399960) - 75009 - France
Renouvellement sans limitation le 27 février 2009 n°2399960 - Publication au BOPI 2009-02-27
Renouvellement sans limitation n°2146653 - Publication au BOPI 1999-30
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-10
Inscription le 21 octobre 1999 - Changement de dénomination ; Changement de nature juridique n°287058 - Publication au BOPI 1999-10-21
Jeux, jouets;articles de gymnastique et de sport non compris dans d'autres classes;ceintures de natation;brassières;bouées de natation;planches de natation;équipement de piscine tels que tobogans;lignes de compétition;masques de natation;palmes de natation;appareils de musculation;tapis pour la pratique des sports; ballons
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
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