Marque enregistrée - Marque en non vigueur
OCEAL MENUISERIE ALUMINIUM
Numéro de dépôt :
1503639
Date de dépôt :
22/12/1987
Lieu de dépôt :
ST NAZAIRE
Date d'expiration :
22/12/1997
Présentation de la marque OCEAL MENUISERIE ALUMINIUM
Déposée le 22 décembre 1987 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Entreprise OCEAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ST NAZAIRE), la marque française « OCEAL MENUISERIE ALUMINIUM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque OCEAL MENUISERIE ALUMINIUM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1503639.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OCEAL MENUISERIE ALUMINIUM est expirée depuis le 22 décembre 1997.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-22