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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ENTREPRISE MONIN
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PASSEREL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PASSEREL
ENTREPRISE MONIN, Société Anonyme, 26, chemin de la Forestière, 69130 ECULLY (FRANCE).

Numéro de dépôt :
1276794
Date de dépôt :
19/06/1984
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
19/06/1994

Présentation de la marque PASSEREL

Déposée le 19 juin 1984 par la Société Anonyme (SA) ENTREPRISE MONIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « PASSEREL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ENTREPRISE MONIN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN ET MAUREAU. - France.

La marque PASSEREL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1276794.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PASSEREL est expirée depuis le 19 juin 1994.

ENTREPRISE MONIN a également déposé les autres marques suivantes : CAMPANELLE , CROQU'MOUCHE , NAVIG-INTER , MAISONELLE , PETITES AMERICAINES , CYCLAFRANCE , GENTIANA


ENTREPRISE MONIN, Société Anonyme, 26, chemin de la Forestière, 69130 ECULLY (FRANCE). - France


Cabinet GERMAIN ET MAUREAU. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-49

Hotellerie et restauration.