Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CROQU'MOUCHE
ENTREPRISE MONIN Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1295271
Date de dépôt :
04/01/1985
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
04/01/1995

Présentation de la marque CROQU'MOUCHE

Déposée le 4 janvier 1985 par la Société Anonyme (SA) ENTREPRISE MONIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CROQU'MOUCHE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ENTREPRISE MONIN domicilié(e) 26, chemin de la Forestière, 69130 ECULLY (FRANCE). - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN ET MAUREAU. - France.

La marque CROQU'MOUCHE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1295271.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CROQU'MOUCHE est expirée depuis le 4 janvier 1995.

ENTREPRISE MONIN a également déposé les autres marques suivantes : CAMPANELLE , NAVIG-INTER , MAISONELLE , PETITES AMERICAINES , CYCLAFRANCE , GENTIANA , PASSEREL


ENTREPRISE MONIN Société Anonyme - 26, chemin de la Forestière, 69130 ECULLY (FRANCE). - France


Cabinet GERMAIN ET MAUREAU. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-23

Des services de restauration et notamment, des services de restauration rapide.