Marque enregistrée - Marque en vigueur

Entreprise MONFORT Maçonnerie – Génie Civil – Sciage – Carottage
ENTREPRISE MONFORT, SAS

Numéro de dépôt :
4360102
Date de dépôt :
09/05/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
09/05/2027
Entreprise MONFORT Maçonnerie – Génie Civil – Sciage – Carottage de ENTREPRISE MONFORT

Présentation de la marque Entreprise MONFORT Maçonnerie – Génie Civil – Sciage – Carottage

Déposée le 9 mai 2017 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ENTREPRISE MONFORT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Entreprise MONFORT Maçonnerie – Génie Civil – Sciage – Carottage » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-22 du 2 juin 2017.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ENTREPRISE MONFORT domicilié(e) Lieu-dit La Balluais - 44480 - DONGES - France et immatriculée sous le numéro RCS 325 578 672 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SELARL Renaud BERTHOU Cabinet Droits et Lois, M. BERTHOU Renaud domicilié(e) 11 Rue Louis Kerautret Botmel - 35000 - RENNES - France.

La marque Entreprise MONFORT Maçonnerie – Génie Civil – Sciage – Carottage a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4360102.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Entreprise MONFORT Maçonnerie – Génie Civil – Sciage – Carottage arrivera à expiration en date du 9 mai 2027.


ENTREPRISE MONFORT, SAS - Lieu-dit La Balluais - 44480 - DONGES - France - SIREN 325578672


SELARL Renaud BERTHOU Cabinet Droits et Lois, M. BERTHOU Renaud - 11 Rue Louis Kerautret Botmel - 35000 - RENNES - France


Publication - Publication le 2 juin 2017 au BOPI 2017-22

Enregistrement avec modification - Publication le 27 oct. 2017 au BOPI 2017-43

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; quincaillerie métallique ; tuyaux métalliques ; minerais ; constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; récipients d'emballage en métal ;

Caoutchouc ; gutta-percha ; gomme brute ou mi-ouvrée ; amiante ; mica ; matières à calfeutrer ; matières à étouper ; matériaux d'isolation ; tuyaux flexibles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles métalliques isolantes ; rubans isolants ; tissus isolants ; vernis isolants ; sacs (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres de verre pour l'isolation ; laine de verre pour l'isolation ;

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques ; constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés ;

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; maçonnerie ; travaux de plâtrerie ; travaux de plomberie ; travaux de couverture de toits ; services d'isolation (construction) ; démolition de constructions ; location de machines de chantier ; nettoyage d'édifices (surface extérieure) ; désinfection ; installation, entretien et réparation de machines ; réparation de serrures ; restauration de mobilier ; Extraction de ressources naturelles ;

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; informations en matière de transport ; services de logistique en matière de transport ; distribution (livraison de produits) ; service d'expédition de fret ; remorquage ; location de garages ; location de véhicules ;

Sciage de matériaux ; services d'imprimerie ; informations en matière de traitement de matériaux ; soudure ; polissage (abrasion) ; rabotage de matériaux ; raffinage ; meulage ; galvanisation ; étamage ; vulcanisation (traitement de matériaux) ; décontamination de matériaux dangereux ; traitement des déchets (transformation) ; tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation) ; recyclage d'ordures et de déchets ;

Evaluations techniques concernant la conception (travaux d'ingénieurs) ; recherches scientifiques ; recherches techniques ; développement d'ordinateurs ; conception de logiciels ; développement de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; conduite d'études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; location de logiciels ; conseils en technologie de l'information ; services de conception d'art graphique ; stylisme (esthétique industrielle) ; audits en matière d'énergie ; Génie civil (travaux d'ingénieurs).