ENTREPRISE MODERNE DE TERRASSEMENT ET D'AGREGATS, Société par actions simplifiée
Numéro de dépôt :
97699621
Date de dépôt :
15/10/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/10/2027
Présentation de la marque OCCITANIS
Déposée le 15 octobre 1997 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ENTREPRISE MODERNE DE TERRASSEMENT ET D'AGREGATS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « OCCITANIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1997-47 du 21 novembre 1997.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ENTREPRISE MODERNE DE TERRASSEMENT ET D'AGREGATS domicilié(e) 52 avenue des champs Pierreux - 92000 - NANTERRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 709 807 036 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE, Mme ROUSSEL Sophie domicilié(e) 158 rue de l'université - 75007 - PARIS - France.
La marque OCCITANIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97699621.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque OCCITANIS arrivera à expiration en date du 15 octobre 2027.
ENTREPRISE MODERNE DE TERRASSEMENT ET D'AGREGATS, Société par actions simplifiée - 52 avenue des champs Pierreux - 92000 - NANTERRE - France - SIREN 709807036
CABINET BEAU DE LOMENIE, Mme ROUSSEL Sophie - 158 rue de l'université - 75007 - PARIS - France
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-46
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-08
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-21
Renouvellement sans limitation le 3 octobre 2007 n°2352342 - Publication au BOPI 2007-10-03
Inscription le 14 octobre 2002 - Changement de dénomination n°356936 - Publication au BOPI 2002-10-14
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-15
Inscription le 24 janvier 2005 - Changement de dénomination n°406519 - Publication au BOPI 2005-01-24
Inscription le 25 avril 2006 - Changement de dénomination n°432605 - Publication au BOPI 2006-04-25
Publication - Publication le 21 nov. 1997 au BOPI 1997-47
Inscription le 3 mai 2017 - Transmission totale de propriété n°699049 - Publication le 2 juin 2017 au BOPI 2017-05-03
Renouvellement sans limitation le 24 mai 2017 n°2649931 - Publication le 13 oct. 2017 au BOPI 2017-05-24
Publicité. Gestion des affaires commerciales. Administration commerciale. Travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Recherche de marchés. Traitement de matériaux. Services de traitement et d'enfouissement des déchets ultimes et toxiques. Ingénierie en matière de traitement des déchets.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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