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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ENTREPRISE MICHEL MILLET
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M MILLET – TOURS FENETRES
Marque ayant fait l'objet d'une renonciation totale - Marque en non vigueur

M MILLET – TOURS FENETRES
ENTREPRISE MICHEL MILLET SARL

Numéro de dépôt :
3481774
Date de dépôt :
07/02/2007
Lieu de dépôt :
GTC TOURS
M MILLET – TOURS FENETRES de ENTREPRISE MICHEL MILLET

Présentation de la marque M MILLET – TOURS FENETRES

Déposée le 7 février 2007 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ENTREPRISE MICHEL MILLET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (GTC TOURS), la marque française « M MILLET – TOURS FENETRES »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ENTREPRISE MICHEL MILLET domicilié(e) 309 Rue Giraudeau,37000 TOURS - 37000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 342 695 590 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SELARL ABRS domicilié(e) 21 Rue Edouard Vaillant,37000 TOURS - 37000 - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 19 20

Enregistrée pour une durée de 17 ans, la marque M MILLET – TOURS FENETRES est expirée depuis le 7 février 2017.

ENTREPRISE MICHEL MILLET a également déposé les autres marques suivantes : TOURS FENETRES , M MILLET , les solutions bâti-responsables Millet FENÊTRES ISOLATION DÉPANNAGE MÉTALLERIE


ENTREPRISE MICHEL MILLET SARL - 309 Rue Giraudeau,37000 TOURS - 37000 - France - SIREN 342695590


SELARL ABRS - 21 Rue Edouard Vaillant,37000 TOURS - 37000 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-29

Publication - Publication le 23 mars 2007 au BOPI 2007-12

Inscription le 14 janvier 2015 - Renonciation totale n°640507 - Publication le 13 févr. 2015 au BOPI 2015-01-14

Câbles, fils et serrurerie métalliques non électriques ; quincaillerie métallique ; coffres-forts ; constructions métalliques ; coffres métalliques ; objets d'art en métaux communs ; Fenêtres, volets, volets roulants, volets battants, stores d'extérieurs, stores d'intérieurs métalliques et leurs composants à savoir arrêts, cadres, châssis, galets, poignées, garnitures. ; Portes, portes d'entrée, portes de garage métalliques et leurs composants à savoir ferrures, galets, marteaux, poignées, verrous, panneaux, garnitures, sonnettes et serrures non électriques. Portails et clôtures métalliques – fenêtres, volets, volets roulants, volets battants, stores d'intérieurs, stores d'extérieurs non métalliques et leurs composants à savoir cadres, châssis, poignées. ; portes, portes d'entrée, portes de garage non métalliques et leurs composants à savoir cadres, châssis, panneaux, poignées. Portails et clôtures non métalliques. Vitres, verre pour vitres, vitraux, verre isolant – garnitures pour fenêtres ou portes non métalliques, serrures non métalliques, non électriques.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.