Marque enregistrée - Marque en non vigueur
REGEMA
Numéro de dépôt :
1627037
Date de dépôt :
17/08/1989
Lieu de dépôt :
TOULOUSE
Date d'expiration :
17/08/1999
Présentation de la marque REGEMA
Déposée le 17 août 1989 par la Société Anonyme (SA) ENTREPRISE MALET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE), la marque française « REGEMA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque REGEMA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1627037.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque REGEMA est expirée depuis le 17 août 1999.
ENTREPRISE MALET a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-16