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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ENTREPRISE MALET
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M MALET
Marque renouvelée - Marque en vigueur

M MALET
ENTREPRISE MALET, SOCIETE ANONYME

Numéro de dépôt :
3662299
Date de dépôt :
06/07/2009
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
06/07/2029
M MALET de ENTREPRISE MALET

Présentation de la marque M MALET

Déposée par voie électronique le 6 juillet 2009 par la Société Anonyme (SA) ENTREPRISE MALET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « M MALET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2009-33 du 14 août 2009.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ENTREPRISE MALET domicilié(e) 30 AV DE LARRIEU - 31100 - TOULOUSE - France et immatriculée sous le numéro RCS 302 698 873 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, ENTREPRISE MALET, M. JAFFUEL Vincent domicilié(e) 30 AV DE LARRIEU - 31100 - TOULOUSE - France.

La marque M MALET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3662299.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 12 35 36 38 42 43

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque M MALET arrivera à expiration en date du 6 juillet 2029.

ENTREPRISE MALET a également déposé les autres marques suivantes : SABLIMA , REGEMA , LUMIROUTE , ULTRAMA , MICROMA , G.PERFORMA , M MALET , AGRECO , G. PERFORMA , CALCOMA


ENTREPRISE MALET, SOCIETE ANONYME - 30 AV DE LARRIEU - 31100 - TOULOUSE - France - SIREN 302698873


ENTREPRISE MALET, M. JAFFUEL Vincent - 30 AV DE LARRIEU - 31100 - TOULOUSE - France


Publication - Publication le 14 août 2009 au BOPI 2009-33

Enregistrement sans modification - Publication le 11 déc. 2009 au BOPI 2009-50

Renouvellement sans limitation le 8 juillet 2019 n°2720294 - Publication le 25 oct. 2019 au BOPI 2019-07-08

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ;

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; Moteurs pour véhicules terrestres ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; Gestion de fichiers informatiques ;

Affaires immobilières ;

Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ;

Services de restauration (alimentation).