Marque renouvelée - Marque en non vigueur

INSULMAT
ENTREPRISE LYONNAISE D'ISOLATIONS THERMIQUES-ELIT, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3258114
Date de dépôt :
20/11/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
20/11/2023
INSULMAT de ENTREPRISE LYONNAISE D\'ISOLATIONS THERMIQUES-ELIT

Présentation de la marque INSULMAT

Déposée le 20 novembre 2003 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ENTREPRISE LYONNAISE D'ISOLATIONS THERMIQUES-ELIT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « INSULMAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-52 du 26 décembre 2003.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ENTREPRISE LYONNAISE D'ISOLATIONS THERMIQUES-ELIT domicilié(e) ZAC des Andrés, Rue du Pré Magne - 69126 - BRINDAS - France et immatriculée sous le numéro RCS 955 511 472 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque INSULMAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3258114.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque INSULMAT est expirée depuis le 20 novembre 2023.

ENTREPRISE LYONNAISE D'ISOLATIONS THERMIQUES-ELIT a également déposé les autres marques suivantes : SANPON , INSULFLEX , SANPON


ENTREPRISE LYONNAISE D'ISOLATIONS THERMIQUES-ELIT, Société par Actions Simplifiée - ZAC des Andrés, Rue du Pré Magne - 69126 - BRINDAS - France - SIREN 955511472


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-17

Inscription le 20 décembre 2007 - Changement de nature juridique n°465942 - Publication au BOPI 2007-12-20

Publication - Publication le 26 déc. 2003 au BOPI 2003-52

Renouvellement sans limitation le 12 septembre 2013 n°2539099 - Publication le 31 oct. 2013 au BOPI 2013-09-12

Inscription le 7 octobre 2013 - Changement d'adresse n°610239 - Publication le 8 nov. 2013 au BOPI 2013-10-07

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