Déposée le 24 février 2004 par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) Entreprise La Souche
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « LA SOUCHE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-14 du 2 avril 2004.
Le déposant est l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) Entreprise La Souche domicilié(e) 12 rue du Puits,27160 LE CHESNE - 27160 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, HINGER Patrick domicilié(e) 92 rue des CERISIERS,92700 COLOMBES - 92700 - France.
La marque LA SOUCHE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3275564.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA SOUCHE est expirée depuis le 24 février 2014.
Entreprise La Souche EURL - 12 rue du Puits,27160 LE CHESNE - 27160 - France
HINGER Patrick - 92 rue des CERISIERS,92700 COLOMBES - 92700 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-31
Publication - Publication le 2 avr. 2004 au BOPI 2004-14
– produits chimiques et naturels destinés à l'industrie, l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; engrais pour les terres. – services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture. Jardinage. Services de jardinier-paysagiste compris dessouchage et rabotage de souche (destruction).
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.
Services d’agriculture, d’horticulture et de sylviculture. Services médicaux. Services vétérinaires ; soins d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux. Assistance médicale. Chirurgie esthétique. Services hospitaliers. Maisons médicalisées. Maisons de convalescence ou de repos. Services d'opticiens. Services de médecine alternative. Salons de beauté. Salons de coiffure. Toilettage d'animaux. Jardinage. Services de jardinier-paysagiste.
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