Marque enregistrée - Marque en non vigueur

JOUBERT COMPOSANTS
S.A. "ENTREPRISE JOUBERT & Cie", route de Montélier, à VALENCE (Drôme)

Numéro de dépôt :
1246007
Date de dépôt :
06/09/1983
Lieu de dépôt :
ROMANS
Date d'expiration :
06/09/1993

Présentation de la marque JOUBERT COMPOSANTS

Déposée le 6 septembre 1983 par la Société Anonyme (SA) "ENTREPRISE JOUBERT & Cie" auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ROMANS), la marque française « JOUBERT COMPOSANTS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) "ENTREPRISE JOUBERT & Cie" - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, "S.C.P. MAZARE OLIVET PERROT". - France.

La marque JOUBERT COMPOSANTS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1246007.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque JOUBERT COMPOSANTS est expirée depuis le 6 septembre 1993.


S.A. "ENTREPRISE JOUBERT & Cie", route de Montélier, à VALENCE (Drôme) - France


"S.C.P. MAZARE OLIVET PERROT". - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-06

Matériaux de construction, pierres naturelles et artificielles, ciment, chaux, mortier, plâtre et gravier; tuyaux en grès ou en ciment, produits pour la construction des routes, asphalte, poix et bitume, maisons transportables, monuments en pierre, cheminées.