Marque enregistrée - Marque en non vigueur

EMULCLEAN
ENTREPRISE JEAN LEFEBVRE Société Anonyme

Numéro de dépôt :
96611879
Date de dépôt :
21/02/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/02/2006

Présentation de la marque EMULCLEAN

Déposée le 21 février 1996 par la Société Anonyme (SA) ENTREPRISE JEAN LEFEBVRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « EMULCLEAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-13 du 29 mars 1996.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ENTREPRISE JEAN LEFEBVRE domicilié(e) 11, boulevard Jean-Mermoz, 92200 NEUILLY-SUR-SEINE - France et immatriculée sous le numéro RCS 542 067 541 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HAMMOND - France.

La marque EMULCLEAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96611879.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EMULCLEAN est expirée depuis le 21 février 2006.

ENTREPRISE JEAN LEFEBVRE a également déposé les autres marques suivantes : ACCROPLAST , ENDUITHERM TP , MUSCLOR , SALVIAPARK , POLYPLAST , NOVATHERM , MICROPLAST , GRIPSEAL , SEALASPHALT , SEALASPHALT


ENTREPRISE JEAN LEFEBVRE Société Anonyme - 11, boulevard Jean-Mermoz, 92200 NEUILLY-SUR-SEINE - France - SIREN 542067541


Cabinet HAMMOND - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-31

Inscription le 28 août 2002 - Transmission totale de propriété n°352543 - Publication au BOPI 2002-08-28

Errata de l'enregistrement - Publication au BOPI 1996-33

Publication - Publication le 29 mars 1996 au BOPI 1996-13

Emulsion à base de bitume dur