Déposée le 16 mai 2003 par Entreprise J.M.B BEY - Jeanne
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « XOT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-27 du 4 juillet 2003.
Le déposant est Entreprise J.M.B BEY - Jeanne domicilié(e) 2 Av Général de Gaulle,66650 BANYULS/MER - 66650 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Entreprise J.M.B BEY - Jeanne domicilié(e) 2 Av Général de Gaulle,66650 BANYULS/MER - 66650 - France.
La marque XOT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3227474.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque XOT est expirée depuis le 16 mai 2013.
Entreprise J.M.B BEY - Jeanne - 2 Av Général de Gaulle,66650 BANYULS/MER - 66650 - France
Entreprise J.M.B BEY - Jeanne - 2 Av Général de Gaulle,66650 BANYULS/MER - 66650 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-44
Publication - Publication le 4 juil. 2003 au BOPI 2003-27
Vêtements, chaussures, chapellerie, Foulards, cravates, bonneterie, chaussettes, chaussons. Produits de l'imprimerie. Parapluie ; parasols, cannes, porte feuille, sac à dos, à main, à roulettes, de voyage, de plage, d'écolier.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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