CHAUFF ECO
Présentation de la marque CHAUFF ECO
Déposée le 22 mars 1996 par la Société Anonyme (SA) ENTREPRISE J C NICOLAS "J C N" auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CHAUFF ECO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-17 du 26 avril 1996.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque CHAUFF ECO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96617285.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHAUFF ECO est expirée depuis le 22 mars 2006.
ENTREPRISE J C NICOLAS "J C N" a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-35
Inscription le 2 juillet 1998 - Transmission totale de propriété n°257437 - Publication au BOPI 1998-07-02
Inscription le 17 mars 1997 - Transmission totale de propriété n°234310 - Publication au BOPI 1997-03-17
Publication - Publication le 26 avr. 1996 au BOPI 1996-17