Marque expirée - Marque en non vigueur

DEMEURES DU VAL DE LOIRE
ENTREPRISE GENERALE DU BATIMENT – E.G.B, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3654313
Date de dépôt :
02/06/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/06/2019
DEMEURES DU VAL DE LOIRE de ENTREPRISE GENERALE DU BATIMENT – E.G.B

Présentation de la marque DEMEURES DU VAL DE LOIRE

Déposée le 2 juin 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ENTREPRISE GENERALE DU BATIMENT – E.G.B auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DEMEURES DU VAL DE LOIRE »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ENTREPRISE GENERALE DU BATIMENT – E.G.B domicilié(e) 83 Bis Avenue Maginot - 37100 - TOURS - France et immatriculée sous le numéro RCS 350 198 487 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Antoine MOREAU AVOCAT domicilié(e) 26 Rue Cantrelle BP 7 - 36001 - CHATEAUROUX Cedex - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DEMEURES DU VAL DE LOIRE est expirée depuis le 2 juin 2019.

ENTREPRISE GENERALE DU BATIMENT – E.G.B a également déposé les autres marques suivantes : ART & BOIS CONSTRUCTION , MAISONS PIERRE TERRE


ENTREPRISE GENERALE DU BATIMENT – E.G.B, Société par actions simplifiée - 83 Bis Avenue Maginot - 37100 - TOURS - France - SIREN 350198487


Cabinet Antoine MOREAU AVOCAT - 26 Rue Cantrelle BP 7 - 36001 - CHATEAUROUX Cedex - France


Publication - Publication le 10 juil. 2009 au BOPI 2009-28

Enregistrement sans modification - Publication le 6 nov. 2009 au BOPI 2009-45

Inscription le 1 mars 2010 - Concession de licence n°518247 - Publication le 2 avr. 2010 au BOPI 2010-03-01

Inscription le 27 juin 2013 - Résiliation de licence n°604233 - Publication le 2 août 2013 au BOPI 2013-06-27

Construction d'édifices permanents, de routes, de ponts ; informations en matière de construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; maçonnerie ; travaux de plâtrerie ou de plomberie ; travaux de couverture de toits ; services d'étanchéité (construction) ; démolition de constructions ; location de machines de chantier ; nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres ; nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation) ; désinfection ; dératisation ; blanchisserie ; rénovation de vêtements ; entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures ; repassage du linge ; travaux de cordonnerie ; rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus ; installation, entretien et réparation d'appareils de bureau ; installation, entretien et réparation de machines ; installation, entretien et réparation d'ordinateurs ; entretien et réparation d'horlogerie ; réparation de serrures ; restauration de mobilier ; construction navale.