Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ALLIANCE
Entreprise Générale de Télécommunications (E.G.T.),Société anonyme

Numéro de dépôt :
1552347
Date de dépôt :
01/04/1987
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
01/04/1997

Présentation de la marque ALLIANCE

Déposée le 1 avril 1987 par Entreprise Générale de Télécommunications (E.G.T auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « ALLIANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Entreprise Générale de Télécommunications (E.G.T.),Société anonyme domicilié(e) 66, Avenue du Maine, 75014 Paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Arnaud Moquin - France.

La marque ALLIANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1552347.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 38

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ALLIANCE est expirée depuis le 1 avril 1997.

Entreprise Générale de Télécommunications (E.G.T a également déposé les autres marques suivantes : HECTOR , LUTECE


Entreprise Générale de Télécommunications (E.G.T.),Société anonyme - 66, Avenue du Maine, 75014 Paris - France


Maître Arnaud Moquin - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-10

Appareils et instruments scientifiques, électriques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de contrôle; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images; répondeurs, enregistreurs, télécopieurs, téléphone sans fil, téléphone, tous produits de communication, supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques, distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement, caisses enregistreuses, machines à calculer, et équipement pour le traitement et la transmission de l'information; Terminal d'encaissement multi commerce; appareils pour la gestion des paiements, de la clientèle, du personnel, des stocks, de la caisse; logiciels. Tous services de communication permettant à une personne de converser avec une ou plusieurs autres, de transmettre des messages, des images, des documents ou des informations à une ou plusieurs autres, ou encore placent une personne en communication orale, visuelle ou informatique avec une ou plusieurs autres; agences d'informations, communications radiophoniques, télégraphiques ou téléphoniques; téléscription; transmission de messages, télégrammes, et informations; communication de caisse à caisse ou sur tout système informatique

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.