Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MA MAISON
Entreprise Générale de Pilotage, société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3894418
Date de dépôt :
03/02/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/02/2022
MA MAISON de Entreprise Générale de Pilotage

Présentation de la marque MA MAISON

Déposée le 3 février 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Entreprise Générale de Pilotage auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MA MAISON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-09 du 2 mars 2012.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Entreprise Générale de Pilotage domicilié(e) Zone Pré Droué 3, Rue de Bassagard - 88150 - CHAVELOT - France et immatriculée sous le numéro RCS 401 792 122 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Entreprise Générale de Pilotage, M. Chamak Alexis domicilié(e) Zone Pré Droué 3, Rue de Bassagard - 88150 - CHAVELOT - France.

La marque MA MAISON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3894418.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

36 37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MA MAISON est expirée depuis le 3 février 2022.


Entreprise Générale de Pilotage, société par actions simplifiée - Zone Pré Droué 3, Rue de Bassagard - 88150 - CHAVELOT - France - SIREN 401792122


Entreprise Générale de Pilotage, M. Chamak Alexis - Zone Pré Droué 3, Rue de Bassagard - 88150 - CHAVELOT - France


Publication - Publication le 2 mars 2012 au BOPI 2012-09

Enregistrement sans modification - Publication le 1 juin 2012 au BOPI 2012-22

Affaires immobilières ; estimations immobilières ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ;

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; maçonnerie ; travaux de plâtrerie ou de plomberie ; travaux de couverture de toits ; services d'isolation (construction) ; démolition de constructions ; nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres.