Marque renouvelée - Marque en vigueur

CDE NEGOCES
ENTREPRISE GENERALE CONSTRUCTION DECORATION ENTRETIEN, Société par Actions Simplifiée à associé unique

Numéro de dépôt :
3458622
Date de dépôt :
24/10/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/10/2026
CDE NEGOCES de ENTREPRISE GENERALE CONSTRUCTION DECORATION ENTRETIEN

Présentation de la marque CDE NEGOCES

Déposée le 24 octobre 2006 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ENTREPRISE GENERALE CONSTRUCTION DECORATION ENTRETIEN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CDE NEGOCES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2006-48 du 1 décembre 2006.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ENTREPRISE GENERALE CONSTRUCTION DECORATION ENTRETIEN domicilié(e) 30 rue Pauline de Lézardière - 85300 - CHALLANS - France et immatriculée sous le numéro RCS 347 602 716 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Novagraaf France, Mme MAUCARRE Fabienne domicilié(e) BAT. 2, CS 90017, 2 RUE SARAH BERNHARDT - 92665 - ASNIERES-SUR-SEINE CEDEX - France.

La marque CDE NEGOCES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3458622.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CDE NEGOCES arrivera à expiration en date du 24 octobre 2026.

ENTREPRISE GENERALE CONSTRUCTION DECORATION ENTRETIEN a également déposé les autres marques suivantes : HUET DISTRIBUTION


ENTREPRISE GENERALE CONSTRUCTION DECORATION ENTRETIEN, Société par Actions Simplifiée à associé unique - 30 rue Pauline de Lézardière - 85300 - CHALLANS - France - SIREN 347602716


Novagraaf France, Mme MAUCARRE Fabienne - BAT. 2, CS 90017, 2 RUE SARAH BERNHARDT - 92665 - ASNIERES-SUR-SEINE CEDEX - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-13

Publication - Publication le 1 déc. 2006 au BOPI 2006-48

Renouvellement sans limitation le 10 octobre 2016 n°2629713 - Publication le 31 mars 2017 au BOPI 2016-10-10

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions métalliques ; constructions transportables métalliques ; escaliers intérieurs métalliques ; marches d'escaliers métalliques ; quincaillerie métallique, serrures métalliques (autres qu'électriques).

Matériaux de construction non métalliques ; constructions non métalliques ; constructions transportables non métalliques ; escaliers intérieurs non métalliques ; marches d'escaliers non métalliques ; portes intérieures non métalliques ; cadres de portes non métalliques ; châssis de portes non métalliques ; glaces (vitres) pour la construction ; lambris non métalliques ; jalousies non métalliques ; marquises (constructions) non métalliques ; bois de construction ; bois de plaquage ; bois de sciage ; bois façonnés ; bois mi-ouvrés ; boiseries ; bois d'œuvre.

Meubles ; glaces (miroirs) ; cadres ; pièces d'ameublement ; garnitures de meubles (non métalliques) ; garnitures de portes (non métalliques) ; finitions en matières plastiques pour meubles ; portes de meubles ; fenêtres de meubles ; meubles métalliques ; pièces d'ameublement ; rivets non métalliques ; serrures autres qu'électriques non métalliques ; stores d'intérieur à lamelles ; vis non métalliques ; armoires ; baguettes (linteaux) d'encadrement ; étagères ; bois de lit ; pans de boiseries pour meubles.

Services de vente au détail de métaux communs et leurs alliages, matériaux de construction métalliques, constructions métalliques, constructions transportables métalliques, escaliers intérieurs métalliques, marches d'escaliers métalliques ; quincaillerie métallique, serrures métalliques (autres qu'électriques), matériaux de construction non métalliques, constructions non métalliques, constructions transportables non métalliques, escaliers intérieurs non métalliques ; marches d'escaliers non métalliques, portes intérieures non métalliques, cadres de portes non métalliques ; châssis de portes non métalliques, glaces (vitres) pour la construction, lambris non métalliques, jalousies non métalliques, marquises (constructions) non métalliques, bois de construction, bois de plaquage, bois de sciage, bois façonnés, bois mi-ouvrés, ; boiseries, bois d'œuvre, meubles, glaces (miroirs), cadres, pièces d'ameublement ; garnitures de meubles (non métalliques), garnitures de portes (non métalliques), finitions en matières plastiques pour meubles, portes de meubles, fenêtres de meubles, meubles métalliques, pièces d'ameublement, rivets non métalliques, serrures autres qu'électriques non métalliques, stores d'intérieur à lamelles, vis non métalliques, armoires, baguettes (linteaux) d'encadrement, étagères, bois de lit, pans de boiseries pour meubles.

Traitement acoustique de menuiseries. Services d'entretien de mobilier intérieur.

Architecture d'intérieur. Services de décoration intérieure.