Entreprise Générale du Bâtiment Pascal TURBOUT Maisons Régionales de la Brie Faites par votre artisan maçon
Présentation de la marque Entreprise Générale du Bâtiment Pascal TURBOUT Maisons Régionales de la Brie Faites par votre artisan maçon
Déposée le 19 avril 2005 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ENTREPRISE GENERAL DU BATIMENT TURBOUT PASCAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Entreprise Générale du Bâtiment Pascal TURBOUT Maisons Régionales de la Brie Faites par votre artisan maçon » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-22 du 3 juin 2005.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque Entreprise Générale du Bâtiment Pascal TURBOUT Maisons Régionales de la Brie Faites par votre artisan maçon a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3355709.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Entreprise Générale du Bâtiment Pascal TURBOUT Maisons Régionales de la Brie Faites par votre artisan maçon est expirée depuis le 19 avril 2015.
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-06
Publication - Publication le 3 juin 2005 au BOPI 2005-22