Entreprise Francilienne de Bâtiment
Présentation de la marque Entreprise Francilienne de Bâtiment
Déposée le 30 mars 2011 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Entreprise Francilienne de Bâtiment auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Entreprise Francilienne de Bâtiment » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-16 du 22 avril 2011.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque Entreprise Francilienne de Bâtiment a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3819362.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Entreprise Francilienne de Bâtiment est expirée depuis le 30 mars 2021.
Entreprise Francilienne de Bâtiment a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 22 avr. 2011 au BOPI 2011-16
Enregistrement avec modification - Publication le 26 oct. 2012 au BOPI 2012-43
Inscription le 22 octobre 2012 - Rejet partiel n°587155 - Publication le 23 nov. 2012 au BOPI 2012-10-22