Déposée par voie électronique le 13 septembre 2019 par ENTREPRISE FOUCHARD
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « FOUCHARD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2019-40 du 4 octobre 2019.
Le déposant est ENTREPRISE FOUCHARD domicilié(e) Avenue de Verdun - 50200 - Coutances - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AB INITIO, Madame Annick PAIRAULT domicilié(e) 5 rue Daunou - 75002 - Paris - France.
La marque FOUCHARD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4581624.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FOUCHARD arrivera à expiration en date du 13 septembre 2029.
ENTREPRISE FOUCHARD - Avenue de Verdun - 50200 - Coutances - France
AB INITIO, Madame Annick PAIRAULT - 5 rue Daunou - 75002 - Paris - France
Publication - Publication le 4 oct. 2019 au BOPI 2019-40
Enregistrement sans modification - Publication le 3 janv. 2020 au BOPI 2020-01
Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) pour l'air, l'eau, les liquides, les gaz, la température, la chaleur ; régulateurs et équilibreurs de température ; logiciels informatiques à utiliser avec des appareils et machines ; logiciels d'application informatiques pour ordinateurs ; logiciels informatiques utilisés dans les systèmes d'automatisation, de contrôle et de surveillance de l'environnement ; appareils pour l'interphonie et la surveillance audio et vidéo ; appareils et instruments pour l'alimentation en courant électrique, la conduite, la distribution, la répartition, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ;
Appareils et équipements de conditionnement, de traitement, de chauffage, de séchage, de filtrage, de purification, de désodorisation, de stérilisation, de réfrigération, de ventilation, de distribution d'air et de gaz ; appareils et équipements de conditionnement, de traitement, de chauffage, de séchage, de filtrage, de purification, de désodorisation, de stérilisation, de réfrigération, de ventilation, de distribution d'eau et de liquides ; appareils de production de vapeur ; collecteurs (capteurs) solaires (chauffage) ; échangeurs thermiques ; accumulateurs de chaleur ; accumulateurs de vapeur ; appareils d'ionisation pour le traitement de l'air ; humidificateurs et sécheurs d'air ; appareils et équipements pour l'éclairage ; appareils et installations de climatisation ; appareils et installations de chauffage ; appareils et installations sanitaires ;
Installation, entretien, maintenance et réparation d'appareils et équipements de conditionnement, de traitement, de chauffage, de séchage, de filtrage, de purification, de désodorisation, de stérilisation, de réfrigération, de ventilation, de distribution d'air et de gaz ; installation, entretien, maintenance et réparation d'appareils et équipements de conditionnement, de traitement, de chauffage, de séchage, de filtrage, de purification, de désodorisation, de stérilisation, de réfrigération, de ventilation, de distribution d'eau et de liquides ; installation, entretien, maintenance et réparation d'appareils et équipements de production de vapeur, d'appareils de climatisation, d'appareils électriques ; installation, entretien, maintenance et réparation d'appareils et instruments pour l'alimentation en courant électrique, la conduite, la distribution, la répartition, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique, pour l'éclairage électrique ; installation, entretien, maintenance et réparation de chambres froides et d'appareils pour la cuisine professionnelle ; installation, entretien, maintenance et réparation d'équipements sanitaires; installation, entretien, maintenance et réparation de câblages informatiques ; installation, entretien, maintenance et réparation d'appareils pour l'interphonie, la surveillance audio et vidéo ; travaux de construction, de démolition de constructions ; services d'électriciens ; travaux de plomberie ; services d'installation, entretien, maintenance et réparation de chaudières ;
Services de traitement et de régénération de l'air, des gaz, de l'eau et des liquides ; services de conditionnement, de traitement de chauffage, de séchage, de filtrage, de purification, de désodorisation, de stérilisation, de réfrigération, de ventilation, de distribution d'air et de gaz ; services de conditionnement, de traitement de chauffage, de séchage, de filtrage, de purification, de désodorisation, de stérilisation, de réfrigération, de ventilation, de distribution, de production de vapeur d'eau et de liquides ;
Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifiques et techniques rendues par des ingénieurs; services de contrôle de la qualité de l'air, des gaz, de l'eau et des liquides ; services d'analyse chimique et bactériologique de l'air, des gaz, de l'eau et des liquides ; services d'études et de conduites de projets techniques dans les domaines de l'air, des gaz, de l'eau, des liquides et des installations électriques ; élaboration, conception et mise à jour de logiciels et de programmes d'ordinateurs pour piloter, contrôler et commander à distance des machines pour le conditionnement, le traitement, le chauffage, le séchage, le filtrage, la purification, la désodorisation, la stérilisation, la réfrigération, la ventilation, la distribution de l'air, des gaz, de l'eau, des liquides et des installations pour la distribution et l'éclairage électriques ; élaboration, conception et mise à jour de logiciels et de programmes d'ordinateurs pour piloter, contrôler et commander à distance des machines pour l'alimentation en courant électrique, la conduite, la distribution, la répartition, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; conception et développement de nouveaux produits ; conception et développement d' appareils et instruments pour l'alimentation en courant électrique, la conduite, la distribution, la répartition, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; conception et développement d' appareils et équipements de conditionnement, de traitement, de chauffage, de séchage, de filtrage, de purification, de désodorisation, de stérilisation, de réfrigération, de ventilation, de distribution d'air et de gaz ; conception et développement d'appareils et équipements de conditionnement, de traitement, de chauffage, de séchage, de filtrage, de purification, de désodorisation, de stérilisation, de réfrigération, de ventilation, de distribution d'eau et de liquides ; conception et développement d'appareils de production de vapeur, d'appareils et équipements pour l'éclairage, d'appareils et installations de climatisation, d'appareils et installations de chauffage, d'appareils et installations sanitaires ; services de conseils, consultations, audits, expertises, analyses en matière de rendement, de consommation et d'efficacité énergétique.
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