Déposée le 9 août 2005 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ENTREPRISE F. MAILLET
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON),
cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2005-37 du 16 septembre 2005.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ENTREPRISE F. MAILLET domicilié(e) 14, rue Crepet,69007 LYON - 69007 - France et immatriculée sous le numéro RCS 972 501 209 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET D'AVOCATS CEFIDES domicilié(e) Le Britannia – Bat C, 20, boulevard Eugène Deruelle,69003 LYON - 69003 - France.
La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3374809.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 9 août 2015.
SAS ENTREPRISE F. MAILLET - 14, rue Crepet,69007 LYON - 69007 - France - SIREN 972501209
CABINET D'AVOCATS CEFIDES - Le Britannia – Bat C, 20, boulevard Eugène Deruelle,69003 LYON - 69003 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-02
Publication - Publication le 16 sept. 2005 au BOPI 2005-37
Construction d'édifice, maçonnerie ; travaux de platrerie, de plomberie, de peinture, de fumisterie et de couverture ; services d'étanchéité ; nettoyage des surfaces extérieures d'édifices, nettoyages de batiments (ménage) ; ramonage ; désinfection, dératisation, nettoyage, gainage et réparation de vide ordures ; entretien et restauration de mobilier ; réalisation de travaux publics (routes, ponts drainages) ; location de machine de chantier, de bullduzors, d'excavateurs, d'extracteurs d'arbres.
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