Déposée le 6 août 2001 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Entreprise & Développement
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « REGIOSCAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2001-37 du 14 septembre 2001.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Entreprise & Développement domicilié(e) 202, avenue de Colmar, 67100 Strasbourg - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Entreprise & Développement - France.
La marque REGIOSCAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3115552.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Entreprise & Développement (SARL) - 202, avenue de Colmar, 67100 Strasbourg - France
Entreprise & Développement - France
Inscription le 2 octobre 2003 - Rejet partiel n°378762 - Publication au BOPI 2003-10-02
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-46
Publication - Publication le 14 sept. 2001 au BOPI 2001-37
– sondage (études de marchés) et études statistiques périodiques par téléphone ; conseils, informations ou renseignements d'affaires ; gestion de fichiers informatiques. Agences de presse et d'informations ; communications par terminaux d'ordinateurs.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
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