Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES PAVAGES ARCACHONNAIS
ENTREPRISE DE TRAVAUX PUBLICS ET ROUTIERS (S.A.)

Numéro de dépôt :
3031001
Date de dépôt :
23/05/2000
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
23/05/2010
LES PAVAGES ARCACHONNAIS de ENTREPRISE DE TRAVAUX PUBLICS ET ROUTIERS

Présentation de la marque LES PAVAGES ARCACHONNAIS

Déposée le 23 mai 2000 par la Société Anonyme (SA) ENTREPRISE DE TRAVAUX PUBLICS ET ROUTIERS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LES PAVAGES ARCACHONNAIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-27 du 7 juillet 2000.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ENTREPRISE DE TRAVAUX PUBLICS ET ROUTIERS domicilié(e) LIEU DIT " BERTIN ", 33750 BARON - France et immatriculée sous le numéro RCS 458 203 767 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ETPR - France.

La marque LES PAVAGES ARCACHONNAIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3031001.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES PAVAGES ARCACHONNAIS est expirée depuis le 23 mai 2010.


ENTREPRISE DE TRAVAUX PUBLICS ET ROUTIERS (S.A.) - LIEU DIT " BERTIN ", 33750 BARON - France - SIREN 458203767


ETPR - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-44

Publication - Publication le 7 juil. 2000 au BOPI 2000-27

Pavages, maçonnerie et travaux publics.