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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ENTREPRISE DE TRAVAUX PUBLICS BOTTA ET FILS
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Botta & Fils
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Botta & Fils
ENTREPRISE DE TRAVAUX PUBLICS BOTTA ET FILS SA

Numéro de dépôt :
99824762
Date de dépôt :
17/11/1999
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
17/11/2009

Présentation de la marque Botta & Fils

Déposée le 17 novembre 1999 par la Société Anonyme (SA) ENTREPRISE DE TRAVAUX PUBLICS BOTTA ET FILS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « Botta & Fils » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-53 du 31 décembre 1999.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ENTREPRISE DE TRAVAUX PUBLICS BOTTA ET FILS domicilié(e) Boulevard de MEGLE, 13270 FOS SUR MER - France et immatriculée sous le numéro RCS 075 420 075 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET ROMAN - France.

La marque Botta & Fils a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99824762.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Botta & Fils est expirée depuis le 17 novembre 2009.


ENTREPRISE DE TRAVAUX PUBLICS BOTTA ET FILS SA - Boulevard de MEGLE, 13270 FOS SUR MER - France - SIREN 075420075


CABINET ROMAN - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-17

Publication - Publication le 31 déc. 1999 au BOPI 1999-53

Travaux publics, constructions et entretien de bâtiments ou de locaux industriels.