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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ENTREPRISE DE TELETRANSMISSION 66
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ENTREPRISE DE TELETRANSMISSION ET 66 ENTREPRISE DE TELETRANSMISSION LA FACTURATION N EST PAS VOTRE METIER
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ENTREPRISE DE TELETRANSMISSION ET 66 ENTREPRISE DE TELETRANSMISSION LA FACTURATION N EST PAS VOTRE METIER
ENTREPRISE DE TELETRANSMISSION 66, SARL

Numéro de dépôt :
4108137
Date de dépôt :
25/07/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
25/07/2024
ENTREPRISE DE TELETRANSMISSION ET 66 ENTREPRISE DE TELETRANSMISSION LA FACTURATION N EST PAS VOTRE METIER de ENTREPRISE DE TELETRANSMISSION 66

Présentation de la marque ENTREPRISE DE TELETRANSMISSION ET 66 ENTREPRISE DE TELETRANSMISSION LA FACTURATION N EST PAS VOTRE METIER

Déposée par voie électronique le 25 juillet 2014 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ENTREPRISE DE TELETRANSMISSION 66 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ENTREPRISE DE TELETRANSMISSION ET 66 ENTREPRISE DE TELETRANSMISSION LA FACTURATION N EST PAS VOTRE METIER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-33 du 14 août 2014.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ENTREPRISE DE TELETRANSMISSION 66 domicilié(e) 6 AVENUE MICHEL ARIBAUD - 66400 - CERET - France et immatriculée sous le numéro RCS 521 151 118 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme. DOMINIQUE DEVALS domicilié(e) 6 AVENUE MICHEL ARIBAUD - 66400 - CERET - France.

La marque ENTREPRISE DE TELETRANSMISSION ET 66 ENTREPRISE DE TELETRANSMISSION LA FACTURATION N EST PAS VOTRE METIER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4108137.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ENTREPRISE DE TELETRANSMISSION ET 66 ENTREPRISE DE TELETRANSMISSION LA FACTURATION N EST PAS VOTRE METIER est expirée depuis le 25 juillet 2024.


ENTREPRISE DE TELETRANSMISSION 66, SARL - 6 AVENUE MICHEL ARIBAUD - 66400 - CERET - France - SIREN 521151118


Mme. DOMINIQUE DEVALS - 6 AVENUE MICHEL ARIBAUD - 66400 - CERET - France


Publication - Publication le 14 août 2014 au BOPI 2014-33

Enregistrement sans modification - Publication le 14 nov. 2014 au BOPI 2014-46

Travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; reproduction de documents ; gestion de fichiers informatiques ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ;

Télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; location d'appareils de télécommunication ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;

Formation.