Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NOUGAMINT
ENTREPRISE DE NOUGATS - E.D.N. (S.A.)

Numéro de dépôt :
1530142
Date de dépôt :
28/04/1989
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
28/04/1999
NOUGAMINT de ENTREPRISE DE NOUGATS - E.D.N

Présentation de la marque NOUGAMINT

Déposée le 28 avril 1989 par la Société Anonyme (SA) ENTREPRISE DE NOUGATS - E.D.N auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « NOUGAMINT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ENTREPRISE DE NOUGATS - E.D.N domicilié(e) 1 rue Ducatez, 26200 MONTELIMAR - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, OFFICE MEDITERRANEEN DE BREVETS D'INVENTION ET DE MARQUES - Cabinet HAUTIER - France.

La marque NOUGAMINT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1530142.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NOUGAMINT est expirée depuis le 28 avril 1999.

ENTREPRISE DE NOUGATS - E.D.N a également déposé les autres marques suivantes : CHABERTISSIMO , CHABERT & GUILLOT LA NOUGAT , VIEILLE FRANCE


ENTREPRISE DE NOUGATS - E.D.N. (S.A.) - 1 rue Ducatez, 26200 MONTELIMAR - France


OFFICE MEDITERRANEEN DE BREVETS D'INVENTION ET DE MARQUES - Cabinet HAUTIER - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-44

Pâtisserie, confiserie, nougat