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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ENTREPRISE DE NOUGAT - E.D.N
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NOUGANIS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NOUGANIS
ENTREPRISE DE NOUGAT - E.D.N. (S.A.)

Numéro de dépôt :
1725801
Date de dépôt :
18/05/1990
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
18/05/2000
NOUGANIS de ENTREPRISE DE NOUGAT - E.D.N

Présentation de la marque NOUGANIS

Déposée le 18 mai 1990 par la Société Anonyme (SA) ENTREPRISE DE NOUGAT - E.D.N auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « NOUGANIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ENTREPRISE DE NOUGAT - E.D.N domicilié(e) 1 rue Ducatez, 26200 MONTELIMAR - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, OFFICE MEDITERRANEEN DE BREVETS D'INVENTION ET DE MARQUES - Cabinet HAUTIER - France.

La marque NOUGANIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1725801.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NOUGANIS est expirée depuis le 18 mai 2000.

ENTREPRISE DE NOUGAT - E.D.N a également déposé les autres marques suivantes : MORE MAJORUM CHABERT & GUILLOT , CHABERT GUILLOT


ENTREPRISE DE NOUGAT - E.D.N. (S.A.) - 1 rue Ducatez, 26200 MONTELIMAR - France


OFFICE MEDITERRANEEN DE BREVETS D'INVENTION ET DE MARQUES - Cabinet HAUTIER - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-34

Pâtisserie avec nougat et anis, confiserie avec nougat et anis