Marque enregistrée - Marque en non vigueur

M.C. Les Maisons Catilène
ENTREPRISE DE CONSTRUCTION GUY CASANOVA SARL

Numéro de dépôt :
99771243
Date de dépôt :
20/01/1999
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
20/01/2009

Présentation de la marque M.C. Les Maisons Catilène

Déposée le 20 janvier 1999 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ENTREPRISE DE CONSTRUCTION GUY CASANOVA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « M.C. Les Maisons Catilène » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-10 du 5 mars 1999.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ENTREPRISE DE CONSTRUCTION GUY CASANOVA domicilié(e) CHEMIN DES GRANDS PRES, BP 5, 84320 ENTRAIGUES - France et immatriculée sous le numéro RCS 380 917 211 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CASANOVA GUY - France.

La marque M.C. Les Maisons Catilène a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99771243.

C'est une marque en couleurs, hologramme qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque M.C. Les Maisons Catilène est expirée depuis le 20 janvier 2009.

ENTREPRISE DE CONSTRUCTION GUY CASANOVA a également déposé les autres marques suivantes : GC Les Maisons Guy Casanova


ENTREPRISE DE CONSTRUCTION GUY CASANOVA SARL - CHEMIN DES GRANDS PRES, BP 5, 84320 ENTRAIGUES - France - SIREN 380917211


CASANOVA GUY - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-28

Publication - Publication le 5 mars 1999 au BOPI 1999-10

Constructions de maisons individuelles.