Marque enregistrée - Marque en non vigueur

GC Les Maisons Guy Casanova
ENTREPRISE DE CONSTRUCTION GUY CASANOVA SARL

Numéro de dépôt :
99769209
Date de dépôt :
12/01/1999
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
12/01/2009

Présentation de la marque GC Les Maisons Guy Casanova

Déposée le 12 janvier 1999 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ENTREPRISE DE CONSTRUCTION GUY CASANOVA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « GC Les Maisons Guy Casanova » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-09 du 26 février 1999.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ENTREPRISE DE CONSTRUCTION GUY CASANOVA domicilié(e) CHEMIN DES GRANDS PRES, BP 5, 84320 ENTRAIGUES - France et immatriculée sous le numéro RCS 380 917 211 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CASANOVA GUY - France.

La marque GC Les Maisons Guy Casanova a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99769209.

C'est une marque en couleurs, hologramme qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GC Les Maisons Guy Casanova est expirée depuis le 12 janvier 2009.

ENTREPRISE DE CONSTRUCTION GUY CASANOVA a également déposé les autres marques suivantes : M.C. Les Maisons Catilène


ENTREPRISE DE CONSTRUCTION GUY CASANOVA SARL - CHEMIN DES GRANDS PRES, BP 5, 84320 ENTRAIGUES - France - SIREN 380917211


CASANOVA GUY - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-47

Publication - Publication le 26 févr. 1999 au BOPI 1999-09

Construction de maisons individuelles.