ECCE HOMO Entreprise de Confection et de Commercialisation Européenne Société Anonyme à Directoire et Conseil de Surveillance
Présentation de la marque ECCE HOMO
Déposée le 24 avril 1996 par la Société Anonyme (SA) Entreprise de Confection et de Commercialisation Européenne auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ECCE HOMO »
Le déposant est la Société Anonyme (SA) Entreprise de Confection et de Commercialisation Européenne domicilié(e) 94-96, avenue Ledru Rollin,75011 PARIS (dossier no 2313244) - 75011 - France et immatriculée sous le numéro RCS 400 994 729 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BECKER & JOLY Selàrl Avocats à la Cour domicilié(e) 5, rue Murillo,75008 PARIS (dossier no 2313244) - 75008 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ECCE HOMO est expirée depuis le 24 avril 2016.
Entreprise de Confection et de Commercialisation Européenne a également déposé les autres marques suivantes : ec ce , e c c e , ECCE OMO
Entreprise de Confection et de Commercialisation Européenne Société Anonyme à Directoire et Conseil de Surveillance - 94-96, avenue Ledru Rollin,75011 PARIS (dossier no 2313244) - 75011 - France - SIREN 400994729
BECKER & JOLY Selàrl Avocats à la Cour - 5, rue Murillo,75008 PARIS (dossier no 2313244) - 75008 - France
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-03
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-33
Renouvellement sans limitation le 24 avril 2006 n°2313244 - Publication au BOPI 2006-04-24
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-52
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-28
Inscription le 24 novembre 2008 - Changement de dénomination n°485496 - Publication au BOPI 2008-11-24
Inscription le 23 décembre 2004 - Changement de nature juridique n°404627 - Publication au BOPI 2004-12-23
Inscription le 21 janvier 1999 - Changement de dénomination n°270848 - Publication au BOPI 1999-01-21
Inscription le 24 avril 2006 - Transmission totale de propriété n°437244 - Publication au BOPI 2006-04-24
Inscription le 24 avril 2006 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°437245 - Publication au BOPI 2006-04-24
Inscription le 21 janvier 1999 - Changement d'adresse n°270845 - Publication au BOPI 1999-01-21
Publication - Publication le 31 mai 1996 au BOPI 1996-22
Savons; produits de parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux; dentifrices. Montures de lunettes, montures optiques, montures solaires, lunettes, et toutes lunettes optiques et solaires, verres de lunettes et lentilles optiques, étuis à lunettes en tous genres, et boites pour lunettes, chaînettes et cordelettes à lunettes; appareils et instruments électroniques pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction et la duplication de sons et/ou d'images et plus généralement appareils et instruments photographiques, cinématographiques, optiques et d'enseignement; récepteurs télévisuels; équipement pour le traitement de l'information, ordinateurs, appareils et instruments de téléinformatique et télématique, appareils et instruments d'exploitation de produits multimédias (mise en forme informatique de textes et/ou d'images fixes ou animées et/ou de sons (musicaux ou non) à usage interactif ou non), lecteurs de disques compact, de disques interactifs, de disques compacts audio-numériques à mémoire morte, lecteurs de vidéo-cassettes, magnétoscopes, caméras, magnétophones, vidéophones, visiophones, caméra vidéo portative à magnétoscope intégré, consoles de jeux vidéo, appareils audiovisuels compacts, appareils électroniques portatifs et ses périphériques et en particulier casques audiovisuels récepteurs de sons et d'images virtuelles, agendas électroniques, dictionnaires électroniques, et plus généralement publications électroniques et numériques, traductrices électroniques. Horlogerie et instruments chronométriques, et notamment montres et pendules en tous genres, réveils, bracelets, épingles à cravates, et plus généralement produits de joaillerie, bijouterie, pierres précieuses; métaux précieux et leurs alliages et produits en ces matières ou en plaqué non compris dans d'autres classes à savoir argenterie (vaisselle), vaisselle en métaux précieux, bustes en métaux précieux, chandeliers en métaux précieux, figurines (statuettes) en métaux précieux, objets d'art en métaux précieux, orfèvrerie (à l'exception de la coutellerie, des fourchettes et de cuillers), statues en métaux précieux; boîtes à cigares (en métaux précieux), boîtes à cigarettes (en métaux précieux), boîtes à allumettes (en métaux précieux), cendriers pour fumeurs (en métaux précieux), coffrets à cigares en métaux précieux, étuis à cigares en métaux précieux, fume-cigare en métaux précieux,fume-cigarette en métaux précieux, porte-allumettes en métaux précieux, porte-cigares en métaux précieux, porte-cigarettes en métaux précieux, pots à tabac en métaux précieux, tabatières en métaux précieux, boîtes en métaux précieux, coffrets à bijoux en métaux précieux; porte-monnaie en métaux précieux; insignes en métaux précieux, monnaies. Stylos en tous genres et recharges de stylos, cache-stylos, produits de l'imprimerie, imprimés, journaux, périodiques, magazines, revues, livres, publications en tous genres et sous toutes les formes, brochures, catalogues, prospectus, agendas; photographies, articles de papeterie et articles de bureau (à l'exception des meubles), corbeilles; étiquettes en tous genres à l'exception des étiquettes en tissu; papiers, cartons et produits en ces matières non compris dans d'autres classes, à savoir écriteaux en papier et carton, écussons (cachets en papier), enseignes en papier ou en carton, étiquettes non en tissu, fanions (en papier), boîtes en papier, coffrets pour la papeterie, cartonnages, porte-affiches en papier et en carton, sacs, sachets, enveloppes, pochettes, affiches, cartes postales, plans; cartes magnétiques;matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes) à savoir sacs, sachets, films et feuilles d'emballage. Produits de maroquinerie, à savoir sacs, sacs de ville, sacs à mains, sacs en bandoulière, porte-chéquier, sacs à dos, sacs de voyages, bananes, sacs de plage, sacs de campeur, sacs d'écoliers, sacs d'alpinistes, sacs à roulette, sacs à provisions, sacoches et bagages, mallettes, bandoulières, boîtes à chapeau, bourses, cartables, porte-cartes, portefeuilles, cartons-cuir, étuis pour clés, coffres de voyage, coffrets et trousses destinés à contenir des articles de toilette dits "vanity cases", porte-documents, sacs d'écoliers, serviettes d'écoliers, malles, mallettes pour documents, porte-monnaie non en métaux précieux, filets à provision, sacs à provision, sachets et sacs (enveloppes, pochettes), pour l'emballage, sacs à dos, sacs à main, sacs de plage, sacs de voyage, sacs-housses pour vêtements, trousses de voyage, valises; cuir et imitation du cuir, produits en ces matières non compris dans d'autres classes à savoir bourses, bourses en maille non en métaux précieux, étuis pour clefs (maroquinerie), mallettes pour documents, porte-cartes (portefeuilles), porte-documents, portefeuilles,porte-monnaie non en métaux précieux, serviettes (maroquinerie), trousses de voyage (maroquinerie), cartable et serviettes d'écoliers, sacs-housses pour vêtements, boîtes à chapeaux en cuir, boîtes en cuir ou en carton-cuir, caisses en cuir ou en carton-cuir, coffres de voyage, coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits "vanity cases", fils de cuir, lanières de cuir, sangles de cuir, couvertures en peau (fourrures), garnitures de cuir pour meubles, peau chamoises autres que pour le nettoyage; peaux d'animaux; malles et valises; parapluies, parasols et cannes; fouets et sellerie. Matières textiles fibreuses brutes. Cordes (ni en caoutchouc, ni de raquettes, ni d'instruments de musique), filets de pêche, filets de camouflage, bâches (ni de sauvetage, ni de voitures d'enfants), voiles (gréements); matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques). Fils à usage textile. Linge de maison, linge de lit et de table, linge de bain (à l'exception de l'habillement), linge de toilette, tous ces produits en matière textile; tissus à usage textile et produits textiles non compris dans d'autres classes à savoir, linge ouvré, nappes (non en papier), napperons individuels en matière textile,serviette de table (en matières textiles), draps, enveloppes de matelas, literie (linge), housses d'oreillers, moustiquaires, taies d'oreillers, essuie-mains en matières textiles, gants de toilettes, serviettes à démaquiller en matières textiles; serviettes de toilette (en matières textiles), chiffons, essuie-verres, housses de protection pour meubles, portières (rideaux), rideaux en matières textiles, stores en matières textiles, tentures murales en matières textiles, vitrages (rideaux), blanchets pour l'imprimerie en matières textiles, canevas pour la tapisserie ou la broderie, couvertures de voyage, étiquettes en tissu, matières filtrantes (matières textiles), saris, tissus en soie pour patrons d'imprimerie, tissus recouverts de motifs dessinés pour la broderie, textiles non-tissés; couvertures de lit et de table. Vêtements en tous genres et partie de vêtements, inclusivement ceintures, bretelles, cravates, écharpes, gants, boutons de manchettes, carrés, foulards, châles et plus généralement tous articles d'habillement; chaussures et tous produits chaussants, produits de chapellerie. Dentelles et broderies, rubans et lacets; boutons, crochets et illets, épingles et aiguilles, épinglettes.Services de publicité et d'affaires; services d'aide et de conseil pour l'organisation et la direction des affaires; consultations en affaires; services d'affichage, de distribution d'échantillons, de matériel publicitaire à savoir tracts, imprimés, prospectus, panonceaux, éléments de présentation et/ou de démonstration de produits, notamment pour la vente par correspondance; services rendus par un franchiseur à savoir, aide dans l'exploitation ou la direction d'entreprises industrielles ou commerciales; services liés à l'exploitation d'une banque de données administratives; services de conseils et d'informations commerciales; services de promotion commerciale sous toutes ses formes, et notamment pour la fourniture de cartes d'utilisateurs privilégiés; services d'animation publicitaire et promotionnelle, de promotion et de publicité en tous genres et sur tous supports, notamment pour la vente par correspondance; services de saisie et de traitement de données; services d'abonnement à des publications en tout genre et sous toutes les formes, et notamment de fascicules et de mises à jour, à des journaux, revues, périodiques, magazines; entreprises à façon de travaux statistiques; comptabilité; reproduction de documents; location detout matériel publicitaire et de présentation commerciale. Services de communication et, notamment, agences de presse et d'informations; services de communications radiophoniques, téléphoniques, télégraphiques et télématiques et par tous moyens téléinformatiques, par vidéographie interactive, et en particulier sur terminaux, périphériques d'ordinateur ou équipements électroniques et/ou numériques; et notamment vidéophone, visiophone et vidéo-conférence, expédition, transmission de dépêches et de messages; diffusion de programmes de télévision et plus généralement de programmes multimédia (mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées, et/ou de sons (musicaux ou non), à usage interactif ou non, émissions radiophoniques et télévisées; et plus généralement programmes audiovisuels et multimédias (mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées, et/ou de sons (musicaux ou non), à usage interactif ou non; télex; télégrammes; télescription, services d'information par réseau téléinformatique; services télématiques en vue d'obtenir des informations contenues dans des banques de données; services par tous moyens de communication et de télécommunication destinés à l'information du public; services de communication sur réseaux informatiques en général; services de communication dans le domaine audiovisuel, vidéo et multimédia; services de transmission d'informations contenues dans des banques de données.Traitement de matériaux et notamment services de retouches de vêtements, teinture de vêtements; traitement/transformation, teinture, imperméabilisation, blanchiment, ignifugation de tissus. Services d'enseignement et de formation, d'éducation et de divertissement en général; cours par correspondance; éditions de textes, d'illustrations, de livres, de revues, de journaux, de périodiques, de magazines et de publications en tous genres et sous toutes les formes; enseignement et éducation à l'initiation et au perfectionnement de toute discipline d'intérêt général; séminaires, stages et cours; organisation de conférences, forums, congrès et colloques; montage de programmes radiophoniques et télévisés; publication de livres; organisation de concours, de jeux et de campagnes d'informations et de manifestations professionnelles ou non; programmes d'informations et de divertissements radiophoniques et télévisés; spectacles; production et location de films et cassettes y compris de cassettes vidéo, et plus généralement de tous supports sonores et/ou visuels; services d'édition, de publication de tous supports sonores et/ou visuels, d'enregistrement de transmission et de reproduction des sons et/ou des images,abonnement à tous supports d'informations, de textes, de sons et/ou d'images; prêts de livres et autres publications; services rendus par un franchiseur à savoir, formation de base du personnel. Services de conseils se rapportant à la mode et ses accessoires, mais n'ayant pas de rapport avec l'organisation et la direction des affaires; organisation d'expositions, de foires et de salons; services rendus par un franchiseur, à savoir transfert (mise à disposition) de savoir-faire, concession de licences, gérance de droits d'auteur; constitution, réalisation et exploitation de banques de données et de bases de données; programmation pour appareils et instruments électroniques, pour ordinateurs, pour systèmes téléinformatiques et télématiques, pour équipements multimédias; programmation de matériels multimédias; services de saisie et de traitement de données; filmage sur bandes vidéo; gestion de lieux d'expositions; services de location d'appareils et d'instruments informatiques, de téléinformatique et de télématique, appareils et instruments d'exploitation de produits multimédia
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.
Fils à usage textile. Fils élastiques à usage textile ; fils de caoutchouc à usage textile ; fils de verre à usage textile ; laine filée ; soie filée.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.