Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ec ce
Entreprise de Confection et de Commercialisation Européenne

Numéro de dépôt :
3262660
Date de dépôt :
12/12/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/12/2013
ec ce de Entreprise de Confection et de Commercialisation Européenne

Présentation de la marque ec ce

Déposée le 12 décembre 2003 par la société Entreprise de Confection et de Commercialisation Européenne auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ec ce » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-03 du 16 janvier 2004.

Le déposant est la société Entreprise de Confection et de Commercialisation Européenne domicilié(e) 94-96, avenue Ledru-Rollin,75011 Paris - 75011 - France et immatriculée sous le numéro RCS 320 508 930 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Becker & Joly domicilié(e) 5, avenue Bertie Albrecht,75008 Paris - 75008 - France.

La marque ec ce a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3262660.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ec ce est expirée depuis le 12 décembre 2013.

Entreprise de Confection et de Commercialisation Européenne a également déposé les autres marques suivantes : e c c e , ECCE HOMO , ECCE OMO


Entreprise de Confection et de Commercialisation Européenne - 94-96, avenue Ledru-Rollin,75011 Paris - 75011 - France - SIREN 320508930


Becker & Joly - 5, avenue Bertie Albrecht,75008 Paris - 75008 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-23

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-03

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-33

Inscription le 23 décembre 2004 - Changement de nature juridique n°404627 - Publication au BOPI 2004-12-23

Inscription le 24 novembre 2008 - Changement de dénomination n°485496 - Publication au BOPI 2008-11-24

Inscription le 24 avril 2006 - Transmission totale de propriété n°437244 - Publication au BOPI 2006-04-24

Inscription le 24 avril 2006 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°437245 - Publication au BOPI 2006-04-24

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-52

Publication - Publication le 16 janv. 2004 au BOPI 2004-03

Savons ; produits de parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices. Horlogerie et instruments chronométriques, et notamment montres et pendules en tous genres, réveils, bracelets, épingles à cravates, et plus généralement produits de joaillerie, bijouterie, pierres précieuses ; métaux précieux et leurs alliages et produits en ces matières ou en plaqué non compris dans d'autres classes à savoir argenterie (vaisselle), vaisselle en métaux précieux, bustes en métaux précieux, chandeliers en métaux précieux, figurines (statuettes) en métaux précieux, objets d'art en métaux précieux, orfèvrerie (à l'exception de la coutellerie, des fourchettes et des cuillers), statues en métaux précieux ; boîtes à cigares (en métaux précieux), boîtes à cigarettes (en métaux précieux), boîtes à allumettes (en métaux précieux), cendriers pour fumeurs (en métaux précieux), coffrets à cigares en métaux précieux, étuis à cigares en métaux précieux, fume-cigare en métaux précieux, fume-cigarette en métaux précieux, porte-allumettes en métaux précieux, porte-cigares en métaux précieux, porte-cigarettes en métaux précieux, pots à tabac en métaux précieux, tabatières en métaux précieux, boîtes en métaux précieux, coffrets à bijoux en métaux précieux ; porte-monnaie en métaux précieux ; insignes en métaux précieux, monnaies. Stylos en tous genres et recharges de stylos, cache-stylos, produits de l'imprimerie, imprimés, journaux, périodiques, magazines, revues, livres, publications en tous genres et sous toutes les formes (à l'exception des publications électroniques téléchargeables), brochures, catalogues, prospectus, agendas ; photographies, articles de papeterie et articles de bureau (à l'exception des meubles), corbeilles à courrier ; étiquettes en tous genres à l'exception des étiquettes en tissu et des étiquettes électroniques ; papiers, cartons et produits en ces matières non compris dans d'autres classes, à savoir écriteaux en papier et carton, écussons (cachets en papier), enseignes en papier ou en carton, étiquettes non en tissu, fanions (en papier), boîtes en papier, coffrets pour la papeterie, cartonnages, porte-affiches en papier et en carton, sacs, sachets, enveloppes, pochettes, affiches, cartes postales, plans ; matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes) à savoir sacs, sachets, films et feuilles d'emballage. Produits de maroquinerie, à savoir sacs (à l'exception des sacs de sport adaptés aux produits qu'ils sont destinés à contenir), sacs de ville, sacs à mains, sacs en bandoulière (à l'exception des sacs de sport adaptés aux produits qu'ils sont destinés à contenir), porte-chéquier, sacs à dos, sacs de voyages, bananes, sacs de plage, sacs de campeur, sacs d'écoliers, sacs d'alpinistes, sacs à roulette, sacs à provisions, sacoches et bagages, mallettes, bandoulières, boîtes à chapeau, bourses, cartables, porte-cartes, portefeuilles, cartons-cuir, étuis pour clés, coffres de voyage, coffrets et trousses destinés à contenir des articles de toilette dits “ vanity cases ”, porte-documents, sacs d'écoliers, serviettes d'écoliers, malles, mallettes pour documents, porte-monnaie non en métaux précieux, filets à provision, sacs à provision, sachets et sacs (enveloppes, pochettes) pour l'emballage, sacs à dos, sacs à main, sacs de plage, sacs de voyage, sacs-housses pour vêtements, trousses de voyage, valises ; cuir et imitation du cuir, produits en ces matières non compris dans d'autres classes à savoir bourses, bourses en maille non en métaux précieux, étuis pour clefs (maroquinerie), mallettes pour documents, porte-cartes (portefeuilles), porte-documents, portefeuilles, porte-monnaie non en métaux précieux, serviettes (maroquinerie), trousses de voyage (maroquinerie), cartable et serviettes d'écoliers, sacs-housses pour vêtements, boîtes à chapeaux en cuir, boîtes en cuir ou en carton-cuir, caisses en cuir ou en carton-cuir, coffres de voyage, coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits “ vanity cases ”, fils de cuir, lanières de cuir, sangles de cuir, couvertures en peau (fourrures), garnitures de cuir pour meubles, peaux chamoisées autres que pour le nettoyage ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Matières textiles fibreuses brutes. Cordes (ni en caoutchouc, ni de raquettes, ni d'instruments de musique), bâches (ni de sauvetage, ni de voitures d'enfants), voiles (gréements) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques). Linge de maison, linge de lit et de table, linge de bain (à l'exception de l'habillement), linge de toilette, tous ces produits en matière textile ; tissus à usage textile et produits textiles non compris dans d'autres classes à savoir, linge ouvré, nappes (non en papier), napperons individuels en matière textile, serviette de table (en matières textiles), draps, enveloppes de matelas, literie (linge), housses d'oreillers, moustiquaires, taies d'oreilles, essuie-mains en matières textiles, gants de toilettes, serviettes à démaquiller en matières textiles ; serviettes de toilette (en matières textiles), essuie-verres, housses de protection pour meubles, portières (rideaux), rideaux en matières textiles, tentures murales en matières textiles, vitrages (rideaux), blanchets pour l'imprimerie en matières textiles, canevas pour la tapisserie ou la broderie, couvertures de voyage, étiquettes en tissu, matières filtrantes (matières textiles), saris, tissus en soie pour patrons d'imprimerie, tissus recouverts de motifs dessinés pour la broderie, textiles non-tissés ; couvertures de lit et de table. Vêtements en tous genres, inclusivement ceintures, bretelles, cravates, écharpes, gants, boutons de manchettes, carrés, foulards, châles et plus généralement tous articles d'habillement ; chaussures et tous produits chaussants, produits de chapellerie. Services de publicité et d'affaires, à savoir aide à la direction des affaires, conseils en organisation et direction des affaires, consultation pour la direction des affaires, consultation professionnelle d'affaires, estimation en affaires commerciales, expertises en affaires, informations d'affaires, renseignements d'affaires ; services d'aide et de conseil pour l'organisation et la direction des affaires ; consultations en affaires ; services d'affichage, de distribution d'échantillons, de matériel publicitaire à savoir tracts, imprimés, prospectus, panonceaux, éléments de présentation et/ou de démonstration de produits, notamment pour la vente au détail, en gros ou par correspondance ; services rendus par un franchiseur à savoir, aide dans l'exploitation ou la direction d'entreprises industrielles ou commerciales ; services liés à l'exploitation d'une banque de données administratives, à savoir gestion de fichiers clientèle ; services de conseils et d'informations commerciales ; services de promotion commerciale sous toutes ses formes, et notamment par la fourniture de cartes d'utilisateurs privilégiés ; services d'animation publicitaire et promotionnelle, de promotion et de publicité en tous genres et sur tous supports, notamment pour la vente au détail, en gros ou par correspondance ; services de saisie, de mise en forme, de compilation et de traitement de données et plus généralement d'enregistrement, de transcription, de transmission et de systématisation de communications écrites et d'enregistrements sonores et/ou visuels ; services d'abonnement à des produits de l'imprimerie, et notamment à des journaux, revues, périodiques, magazines, et plus généralement à des publications, services d'abonnement à tous supports d'informations, detextes, de sons et/ou d'images et notamment sous la forme de publications électroniques ou non, numériques, de produits audiovisuels ou de produits multimédias (mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées, et/ou de sons (musicaux ou non), à usage interactif ou non, sur supports correspondants (disques compacts audionumériques, disques vidéos audionumériques) ; location de tout matériel publicitaire et de présentation commerciale ; organisation d'expositions, de foires et de salons à but commerciaux ou de publicité. Agences de presse et d'informations (nouvelles) ; services de communications radiophoniques, téléphoniques, télégraphiques et télématiques et par tous moyens téléinformatiques, par vidéographie interactive, et en particulier sur terminaux, périphériques d'ordinateur ou équipements électroniques et/ou numériques, et notamment vidéophone, visiophone et vidéo-conférence, expédition, transmission de dépêches et de messages ; diffusion de programmes de télévision et plus généralement de programmes multimédia (mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées, et/ou de sons (musicaux ou non), à usage interactif ou non, émissions radiophoniques et télévisées ; services de télex ; transmission de télégrammes ; services de transmission d'informations par téléscripteur, services de transmission d'information par réseau télématique ; services de transmission d'informations contenues dans des banques de données par voie télématique ; services de transmission d'information au public par tous moyens de communication et de télécommunication ; services de communication sur réseaux informatiques en général ; services de transmission d'informations contenues dans des banques de données. Services rendus par un franchiseur, à savoir transfert (mise à disposition) de savoir-faire, et d'informations sur les techniques et méthodes de vente au détail et de vente par correspondance, effectués par des boutiques, et offerts au sein de grands magasins, ainsi que sur les techniques de vente en gros, concession de licences ; gérance de droits d'auteur ; services de conseils se rapportant à la mode et ses accessoires, à savoir services de conseils en matière de stylisme ; stylisme dans le domaine de la mode et accessoires y afférent et de la beauté ; services d'informations commerciales en matière de mode et de beauté, inclusivement les services d'identification, de recensement, de sélection, d'appréciation et de classification de marchandises dans les domaines de la mode et de la beauté ; constitution, réalisation (conception, élaboration) de banques de données et bases de données, et en particulier de bases de données administratives, programmation pour appareils et instruments électroniques, pour ordinateurs, pour systèmes téléinformatiques et télématiques, pour équipements multimédias, programmation de matériel multimédia ; centres serveurs de bases de données numérisées, à savoir mise à disposition et location de bases de données numérisées pouvant ou non comprendre la fourniture d'accès en réseau ou non à des bases de données numérisées ; services de saisie et de traitement de données ; services de location d'appareils et d'instruments informatiques, de téléinformatiques et de télématiques. Location et prêt de vêtements et de linge pour l'habillement.

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.

Services juridiques. Médiation. Services de sécurité pour la protection des biens et des individus. Agences matrimoniales. Etablissement d'horoscopes. Pompes funèbres. Services de crémation. Agences de surveillance nocturne. Surveillance des alarmes anti-intrusion. Consultation en matière de sécurité. Ouverture de serrures. Location de vêtements. Agences de détectives. Recherches judiciaires. Conseils en propriété intellectuelle. Services de réseautage social en ligne. Garde d’enfants à domicile.