Marque enregistrée - Marque en non vigueur
D
Numéro de dépôt :
1038544
Date de dépôt :
10/12/1976
Lieu de dépôt :
INPI
Présentation de la marque D
Déposée le 10 décembre 1976 par Entreprise DATA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « D » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque D a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1038544.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque D est expirée depuis le 10 décembre 1986.
Entreprise DATA a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1978-034