Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ENTREPRISE D'ELECTRICITE DE L'ATLANTIQUE ENELAT
ENTREPRISE D'ELECTRICITE DE L'ATLANTIQUE - ENELAT

Numéro de dépôt :
92438178
Date de dépôt :
12/10/1992
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
12/10/2002

Présentation de la marque ENTREPRISE D'ELECTRICITE DE L'ATLANTIQUE ENELAT

Déposée le 12 octobre 1992 par ENTREPRISE D'ELECTRICITE DE L'ATLANTIQUE - ENELAT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ENTREPRISE D'ELECTRICITE DE L'ATLANTIQUE ENELAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-43 du 4 décembre 1992.

Le déposant est ENTREPRISE D'ELECTRICITE DE L'ATLANTIQUE - ENELAT, domicilié(e) 6 Rue Gaspard Monge, 33600 PESSAC - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Entreprise d'Electricité de l'Atlantique ENELAT - France.

La marque ENTREPRISE D'ELECTRICITE DE L'ATLANTIQUE ENELAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92438178.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 11 37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ENTREPRISE D'ELECTRICITE DE L'ATLANTIQUE ENELAT est expirée depuis le 12 octobre 2002.


ENTREPRISE D'ELECTRICITE DE L'ATLANTIQUE - ENELAT - 6 Rue Gaspard Monge, 33600 PESSAC - France


Entreprise d'Electricité de l'Atlantique ENELAT - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-41

Inscription le 27 septembre 1999 - Rejet partiel n°285276 - Publication au BOPI 1999-09-27

Inscription le 8 décembre 1998 - Rejet partiel n°267919 - Publication au BOPI 1998-12-08

Publication - Publication le 4 déc. 1992 au BOPI 1992-43

Travaux d'électricité et installation de chauffage, appareils électriques. Toutes installations d'antennes de télévision.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.