Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la société ENTREPRISE CUILLER FRERES
/
DEVINE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DEVINE
ENTREPRISE CUILLER FRERES

Numéro de dépôt :
95588597
Date de dépôt :
19/09/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/09/2005

Présentation de la marque DEVINE

Déposée le 19 septembre 1995 par la société ENTREPRISE CUILLER FRERES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DEVINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-43 du 27 octobre 1995.

Le déposant est la société ENTREPRISE CUILLER FRERES domicilié(e) 551, rue Pierre et Marie Curie, 76650 PETIT COURONNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 710 500 562 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PRO.MARK Conseils en Propriété Industrielle - France.

La marque DEVINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95588597.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DEVINE est expirée depuis le 19 septembre 2005.


ENTREPRISE CUILLER FRERES - 551, rue Pierre et Marie Curie, 76650 PETIT COURONNE - France - SIREN 710500562


PRO.MARK Conseils en Propriété Industrielle - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-09

Publication - Publication le 27 oct. 1995 au BOPI 1995-43

Meubles, meubles de bureau, armoires, étagères, étagères de bibliothèques, rayons de bibliothèques, présentoirs, tables, commodes, comptoirs (meubles), vitrines (meubles), rayonnages, tiroirs, portes de meubles, pans de boiseries pour meubles