Accueil marques.expert
/
Marques déposées par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) Entreprise Courtois
/
Courtois Couverture
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Courtois Couverture
Entreprise Courtois, EURL

Numéro de dépôt :
3827385
Date de dépôt :
28/04/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/04/2021
Courtois Couverture de Entreprise Courtois

Présentation de la marque Courtois Couverture

Déposée le 28 avril 2011 par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) Entreprise Courtois auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Courtois Couverture » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-20 du 20 mai 2011.

Le déposant est l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) Entreprise Courtois domicilié(e) 55 a rue de la Pomme Rouge - 02100 - SAINT-QUENTIN - France et immatriculée sous le numéro RCS 339 503 070 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Entreprise Courtois domicilié(e) 55 a rue de la Pomme Rouge - 02100 - SAINT-QUENTIN - France.

La marque Courtois Couverture a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3827385.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Courtois Couverture est expirée depuis le 28 avril 2021.

Entreprise Courtois a également déposé les autres marques suivantes : Héliôme


Entreprise Courtois, EURL - 55 a rue de la Pomme Rouge - 02100 - SAINT-QUENTIN - France - SIREN 339503070


Entreprise Courtois - 55 a rue de la Pomme Rouge - 02100 - SAINT-QUENTIN - France


Publication - Publication le 20 mai 2011 au BOPI 2011-20

Enregistrement sans modification - Publication le 19 août 2011 au BOPI 2011-33

Informations en matière de construction ; travaux de couverture de toits ; services d'étanchéité (construction).