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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ENTREPRISE CALMARD
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C CALMARD
Marque expirée - Marque en non vigueur

C CALMARD
ENTREPRISE CALMARD SARL

Numéro de dépôt :
95591519
Date de dépôt :
03/10/1995
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
03/10/2015

Présentation de la marque C CALMARD

Déposée le 3 octobre 1995 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ENTREPRISE CALMARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « C CALMARD »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ENTREPRISE CALMARD domicilié(e) 8 rue Charles Rebour,42100 SAINT-ETIENNE (dossier no 2299792) - 42100 - France et immatriculée sous le numéro RCS 331 888 404 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAURENT ET CHARRAS domicilié(e) 3, Place Hôtel de Ville, B.P. 203,42005 SAINT-ETIENNE Cedex 1 (dossier no 2299792) - 42005 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque C CALMARD est expirée depuis le 3 octobre 2015.


ENTREPRISE CALMARD SARL - 8 rue Charles Rebour,42100 SAINT-ETIENNE (dossier no 2299792) - 42100 - France - SIREN 331888404


CABINET LAURENT ET CHARRAS - 3, Place Hôtel de Ville, B.P. 203,42005 SAINT-ETIENNE Cedex 1 (dossier no 2299792) - 42005 - France


Renouvellement sans limitation le 26 octobre 2005 n°2299792 - Publication au BOPI 2005-10-26

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-24

Publication - Publication le 17 nov. 1995 au BOPI 1995-46

Services rendus dans le domaine de la construction, notamment de second uvre du bâtiment, tels que carrelage, cloison, peinture